Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JER JEAN EMMANUEL ROCHE
SEGUELA Jean-Marc

Numéro de dépôt :
1397483
Date de dépôt :
27/02/1987
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
27/02/1997
JER JEAN EMMANUEL ROCHE de SEGUELA Jean-Marc

Présentation de la marque JER JEAN EMMANUEL ROCHE

Déposée le 27 février 1987 par SEGUELA Jean-Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « JER JEAN EMMANUEL ROCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SEGUELA Jean-Marc, domicilié(e) 26, rue du Cérou, 31240 L'UNION. DE MATOS Belmiro, 37 bis, avenue Honoré Serres, 31000 Toulouse. - France.

La marque JER JEAN EMMANUEL ROCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1397483.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JER JEAN EMMANUEL ROCHE est expirée depuis le 27 février 1997.


SEGUELA Jean-Marc - 26, rue du Cérou, 31240 L'UNION. DE MATOS Belmiro, 37 bis, avenue Honoré Serres, 31000 Toulouse. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-32

Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux;dentifrices.Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes;joaillerie, bijouterie, pierres précieuses et semi-précieuses, horlogerie et instruments chronométriques, bijouterie fantaisie, imitations et perles d'origine.Cuir et imitations de cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux d'animaux;malles et valises, parapluies, parasols et canne;fouets et sellerie. Vêtements, chaussures, chapellerie.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.