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Marques déposées par monsieur SEGUELA Arnaud
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SENSEARTH
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SENSEARTH
M. SEGUELA Arnaud, Agissant pour le compte de la société SENSEARTH en cours de formation
M. FOIZON Florian, Agissant pour le compte de la société SENSEARTH en cours de formation

Numéro de dépôt :
4195504
Date de dépôt :
08/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
08/07/2025
SENSEARTH de SEGUELA Arnaud

Présentation de la marque SENSEARTH

Déposée le 8 juillet 2015 par monsieur SEGUELA Arnaud et monsieur FOIZON Florian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SENSEARTH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-31 du 31 juillet 2015.

Les déposants sont monsieur SEGUELA Arnaud domicilié(e) 190 route de Vars - 16160 - GOND PONTOUVRE - France et monsieur FOIZON Florian domicilié(e) 13 rue Robert SCHUMAN - 16730 - LINARS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. SEGUELA Arnaud domicilié(e) 190 route de Vars - 16160 - GOND PONTOUVRE - France.

La marque SENSEARTH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4195504.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SENSEARTH arrivera à expiration en date du 8 juillet 2025.


M. SEGUELA Arnaud, Agissant pour le compte de la société SENSEARTH en cours de formation - 190 route de Vars - 16160 - GOND PONTOUVRE - France

M. FOIZON Florian, Agissant pour le compte de la société SENSEARTH en cours de formation - 13 rue Robert SCHUMAN - 16730 - LINARS - France


M. SEGUELA Arnaud - 190 route de Vars - 16160 - GOND PONTOUVRE - France


Publication - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-31

Enregistrement avec modification - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-44

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (Smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.