Déposée par voie électronique le 6 mai 2020 par SEGTON Advanced Technology
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SEGMATTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2020-22 du 29 mai 2020.
Le déposant est SEGTON Advanced Technology domicilié(e) 13 Rue SAINT HONORE - 78000 - Versailles - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEGTON Advanced Technology, Monsieur Georges Cabanes domicilié(e) 13 Rue SAINT HONORE - 78000 - Versailles - France.
La marque SEGMATTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4645398.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Cellules solaires; détecteurs et capteurs solaires; détecteurs et capteurs photovoltaïques; panneaux photovoltaïques; convertisseurs lumière-électricité pour la production d’énergie électrique; dispositifs détecteurs et de télécommande à rayonnement infrarouge; convertisseurs statiques de courant électrique; onduleurs statiques électriques; parcs et centrales solaires photovolataïques; batteries et ensembles de stockage d’énergie électrique; générateurs statiques solaires; générateurs statiques solaires portables; films ou écrans photoélectriques; téléphones portables; ordinateurs portables et tablettes numériques; dispositifs électroniques d’affichage; dispositifs et équipement de signalisation avec alimentation solaire; logiciels et programmes informatiques dans le domaine de la conversion et de la détection lumière-électricité.; Cellules; détecteurs et capteurs solaires; détecteurs et capteurs photovoltaïques; panneaux photovoltaïques; convertisseurs lumière-électricité pour la production d’énergie électrique; dispositifs détecteurs et de télécommande à rayonnement infrarouge; convertisseurs statiques de courant électrique; onduleurs statiques électriques; parcs et centrales solaires photovolataïques; batteries et ensembles de stockage d’énergie électrique; films ou écrans photoélectriques; téléphones portables; ordinateurs portables et tablettes numériques; dispositifs électroniques d’affichage; dispositifs et équipement de signalisation avec alimentation solaire; logiciels et programmes informatiques dans le domaine de la conversion et de la détection lumière-électricité ;
Véhicules électriques; véhicules à toit photovoltaïque; caddies de golf électriques; cycles et motocycles électriques; panneaux photovoltaïques statiques; écrans; couches photovoltaïques dans le domaine du bâtiment et de l’architecture; panneaux photovoltaïques de toiture et de façade; abris et ombrières avec panneaux solaires (constructions non métalliques) ; volets , portes et fenêtres non métalliques avec capteurs solaires; vérandas et serres non métalliques avec capteurs solaires; baies vitrées (non métalliques) avec capteur solaire intégré; véhicules électriques; véhicules à toit photovoltaïque; caddies de golf électriques; cycles et motocycles électriques ;
Matériaux de construction non métalliques ; panneaux photovoltaïques statiques; écrans ; couches photovoltaïques dans le domaine du bâtiment et de l’architecture; panneaux photovoltaïques de toiture et de façade; garages non métalliques; abris et ombrières avec panneaux solaires (constructions non métalliques); volets non métalliques; portes et fenêtres non métalliques avec capteurs solaires; vérandas et serres non métalliques avec capteurs solaires; verres de construction; vitres (verres de construction); baies vitrées non métalliques avec capteur solaire intégré; panneaux de verre synthétique ;
Dopage et traitement du silicium; nanostructuration du silicium; traitement de matériaux par faisceau d’énergie; traitement de matériaux par dopage; traitement de matériaux par implantation d’ions ;
Recherches scientifiques et techniques dans le domaine de la conversion ou de la détection lumière-électricité; recherches scientifiques dans le domaine de la détection et de la télecommande par le rayonnement infrarouge; expérimentation de laboratoires (services d'essais en laboratoires) ; mesures, dans le domaine de la recherche dans le domaine de la photoconversion; recherches scientifiques; expertises techniques (travaux d'ingénieurs); études techniques et scientifiques; audits en matière d'énergie; estimations dans les domaines scientifiques fournies par des ingénieurs; projets dans le domaine de la photoconversion et de la production d’énergie électrique à partir de l’energie solaire; conception et travaux d’ingénieurs dans les domaines de la détection lumineuse et de la photoconversion; conception technique; études de projets technique ; essais de capteurs et de détecteurs photo voltaïques; conception et développement de logiciels scientifiques dans le domaine de la photoconversion.
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