SEGRIES-MOUSTIERS, Société à Responsabilité Limitée
Numéro de dépôt :
1629202
Date de dépôt :
23/11/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/11/2010
Présentation de la marque SEGRIES
Déposée le 23 novembre 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEGRIES-MOUSTIERS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SEGRIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEGRIES-MOUSTIERS domicilié(e) Route de Riez, 04360 MOUSTIERS SAINTE-MARIE (dossier no 2186325) - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 168 861 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2186325) - France.
La marque SEGRIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1629202.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SEGRIES est expirée depuis le 23 novembre 2010.
SEGRIES-MOUSTIERS a également déposé les autres marques suivantes : VEUVE PERRIN
SEGRIES-MOUSTIERS, Société à Responsabilité Limitée - Route de Riez, 04360 MOUSTIERS SAINTE-MARIE (dossier no 2186325) - France - SIREN 409168861
NOVAMARK - (dossier no 2186325) - France
Renouvellement sans limitation le 23 novembre 2000 n°2186325 - Publication au BOPI 2000-11-23
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-18
Inscription le 23 août 1999 - Transmission totale de propriété n°283481 - Publication au BOPI 1999-08-23
Inscription le 12 août 1992 - Transmission de propriété n°66109 - Publication au BOPI 1992-08-12
Inscription le 6 avril 1992 - Transmission de propriété n°61975 - Publication au BOPI 1992-04-06
Meubles et coussins.Tissus, nappes (non en papier), couvertures de lits.Faïence et verre (récipients).Coutellerie. Fontaines
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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