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Marques déposées par monsieur SEGRET Michel
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GENERATEUR SEGRET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GENERATEUR SEGRET
Monsieur SEGRET Michel

Numéro de dépôt :
1348006
Date de dépôt :
20/03/1986
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/03/1996

Présentation de la marque GENERATEUR SEGRET

Déposée le 20 mars 1986 par monsieur SEGRET Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GENERATEUR SEGRET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur SEGRET Michel domicilié(e) 7 rue de la Madeleine, 49310 VIHIERS. - France.

La marque GENERATEUR SEGRET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1348006.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GENERATEUR SEGRET est expirée depuis le 20 mars 1996.


Monsieur SEGRET Michel - 7 rue de la Madeleine, 49310 VIHIERS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-36

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventillation, de distribution d'eau et installations sanitaires, et notamment générateur de chaleur thermodynamique.