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Marques déposées par Ségolène ROYAL
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Ma région, ma fierté
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Ma région, ma fierté
Ségolène ROYAL

Numéro de dépôt :
3723859
Date de dépôt :
22/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/03/2020
Ma région, ma fierté de Ségolène ROYAL

Présentation de la marque Ma région, ma fierté

Déposée le 22 mars 2010 par Ségolène ROYAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Ma région, ma fierté » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-17 du 30 avril 2010.

Le déposant est Ségolène ROYAL domicilié(e) 34 rue du Tapis Vert - 79500 - MELLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Daniel BARILLOT domicilié(e) 4 rue du Chêne Gaurichon - 79370 - MOUGON - France.

La marque Ma région, ma fierté a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3723859.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ma région, ma fierté est expirée depuis le 22 mars 2020.

Ségolène ROYAL a également déposé les autres marques suivantes : Poitou-Charentes la croissance verte , Université populaire participative , Universités populaires participatives , Ordre juste , Fête de la Fraternité , l'énergie d'avance , Université populaire , Une énergie d'avance , La force citoyenne , Forum de la Fraternité


Ségolène ROYAL - 34 rue du Tapis Vert - 79500 - MELLE - France


Daniel BARILLOT - 4 rue du Chêne Gaurichon - 79370 - MOUGON - France


Publication - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17

Enregistrement avec modification - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-36

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.