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Marques déposées par Segolene Royal Foundation
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MATERNITES SOLAIRES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MATERNITES SOLAIRES
Segolene Royal Foundation

Numéro de dépôt :
4508891
Date de dépôt :
17/12/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/12/2028
MATERNITES SOLAIRES de Segolene Royal Foundation

Présentation de la marque MATERNITES SOLAIRES

Déposée par voie électronique le 17 décembre 2018 par Segolene Royal Foundation auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MATERNITES SOLAIRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-02 du 11 janvier 2019.

Le déposant est Segolene Royal Foundation domicilié(e) 14 rue Darcel - 92100 - BOUlOGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Segolene Royal Foundation, Madame Segolene ROYAL domicilié(e) 14 rue Darcel - 92100 - BOULOGNE - France.

La marque MATERNITES SOLAIRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4508891.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MATERNITES SOLAIRES arrivera à expiration en date du 17 décembre 2028.


Segolene Royal Foundation - 14 rue Darcel - 92100 - BOUlOGNE - France


Segolene Royal Foundation, Madame Segolene ROYAL - 14 rue Darcel - 92100 - BOULOGNE - France


Publication - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2019-02

Enregistrement sans modification - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2019-15

Appareils d'éclairage ; appareils de réfrigération ; installations sanitaires ; installations de climatisation ; stérilisateurs ;

Construction ; conseils en construction ;

Éducation ; formation ; organisation et conduite de conférences.