Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLUZEL
Ségolène de Dianous

Numéro de dépôt :
3779356
Date de dépôt :
03/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/11/2020
CLUZEL de Ségolène de Dianous

Présentation de la marque CLUZEL

Déposée le 3 novembre 2010 par Ségolène de Dianous auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLUZEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-47 du 26 novembre 2010.

Le déposant est Ségolène de Dianous domicilié(e) 28 rue Crucy - 44000 - NANTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ségolène de Dianous domicilié(e) 28 rue Crucy - 44000 - NANTES - France.

La marque CLUZEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3779356.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLUZEL est expirée depuis le 3 novembre 2020.


Ségolène de Dianous - 28 rue Crucy - 44000 - NANTES - France


Ségolène de Dianous - 28 rue Crucy - 44000 - NANTES - France


Publication - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-47

Enregistrement avec modification - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; chaussons ; sous-vêtements ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; fleurs artificielles.