Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VESTALE
Ségolène Bonnard
Thomas Le Guernic

Numéro de dépôt :
3837741
Date de dépôt :
09/06/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/06/2021
VESTALE de Ségolène Bonnard

Présentation de la marque VESTALE

Déposée par voie électronique le 9 juin 2011 par Ségolène Bonnard et Thomas Le Guernic auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VESTALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-26 du 1 juillet 2011.

Les déposants sont Ségolène Bonnard domicilié(e) 5 square Maubeuge - 75009 - Paris - France et Thomas Le Guernic domicilié(e) 41 rue Vieille du Temple - 75004 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ségolène Bonnard domicilié(e) 5 square Maubeuge - 75009 - Paris - France.

La marque VESTALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3837741.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 14

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VESTALE est expirée depuis le 9 juin 2021.


Ségolène Bonnard - 5 square Maubeuge - 75009 - Paris - France

Thomas Le Guernic - 41 rue Vieille du Temple - 75004 - Paris - France


Ségolène Bonnard - 5 square Maubeuge - 75009 - Paris - France


Publication - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26

Enregistrement sans modification - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42

Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.