Marque enregistrée - Marque en vigueur

SÉRIE GOLO
Madame segolen durand

Numéro de dépôt :
4459653
Date de dépôt :
07/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/06/2028
SÉRIE GOLO de segolen durand

Présentation de la marque SÉRIE GOLO

Déposée par voie électronique le 7 juin 2018 par madame segolen durand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SÉRIE GOLO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-26 du 29 juin 2018.

Le déposant est madame segolen durand domicilié(e) 95 bis rue jean jaures - 44400 - rezé - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JACOBACCI CORALIS HARLE, Madame Sophie GAILLARD domicilié(e) 32 rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France.

La marque SÉRIE GOLO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4459653.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SÉRIE GOLO arrivera à expiration en date du 7 juin 2028.


Madame segolen durand - 95 bis rue jean jaures - 44400 - rezé - France


JACOBACCI CORALIS HARLE, Madame Sophie GAILLARD - 32 rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-26

Enregistrement avec modification - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-51

Inscription le 21 novembre 2018 - Retrait partiel n°738962 - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-11-21

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons non médicamenteux; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques non médicamenteux, lotions non médicamenteuses pour les cheveux; dentifrices non médicamenteux; adhésifs pour fixer les postiches; adhésifs pour fixer les cils postiches; adhésifs [matières collantes] à usage cosmétique; cils postiches; dissolvants pour vernis à ongles; produits pour enlever les vernis; gels de massage autres qu'à usage médical; huiles essentielles / huiles éthérées; huiles de toilette; ongles postiches; produits pour le soin des ongles après-shampooings; aromates; arômes pour gâteaux; arômes pour boissons; arômes alimentaires; assouplisseurs; autocollants de stylisme ongulaire; préparations pour le bain; non à usage médical; bains de bouche non à usage médical; bases pour parfums de fleurs; bâtons d'encens; baumes autres qu'à usage médical; brillants à lèvres; cirages pour chaussures; cire à chaussures; préparations cosmétiques pour le bain; cosmétiques pour cils; cosmétiques; produits cosmétiques pour les soins de la peau; crèmes cosmétiques; produits de démaquillage; dentifrices; déodorants; déodorants pour animaux de compagnie; eau de Cologne; eaux de senteur; eaux de toilette; préparations d'écrans solaires; étuis pour rouges à lèvres; fards; huiles à usage cosmétique; huiles pour la parfumerie; laits de toilette; lessives; lingettes imprégnées de préparations démaquillantes; produits de maquillage; mascara; motifs décoratifs à usage cosmétique; nécessaires de cosmétique; produits de nettoyage; produits pour parfumer le linge; produits de parfumerie; parfums; parfums d'ambiance; pommades à usage cosmétique; produits de rasage; rouge à lèvres; savonnettes; savons; sels pour le bain non à usage médical; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques; shampooings; shampooings pour animaux de compagnie; shampooings secs; shampooings pour animaux; talc pour la toilette; teintures pour cheveux / colorants pour cheveux; préparations de toilette; produits de toilette contre la transpiration; torchons imprégnés d'un détergent pour le nettoyage ;

Produits pharmaceutiques, préparations médicales et vétérinaires; produits hygiéniques pour la médecine; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire, aliments pour bébés; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants; produits pour la destruction d'animaux nuisibles; fongicides, herbicides; préparations alimentaires pour nourrissons; aliments pour bébés; produits antibactériens pour le lavage des mains; produits antimites; antiseptiques; produits antisolaires (onguents contre les brûlures du soleil / onguents contre les brûlures du soleil); préparations bactériennes à usage médical ou vétérinaire; préparations bactériologiques à usage médical ou vétérinaire; bandes pour pansements; bandes adhésives pour la médecine / rubans adhésifs pour la médecine; bâtonnets ouatés à usage médical; baume antigel à usage pharmaceutique; baumes à usage médical; préparations biologiques à usage médical; préparations biologiques à usage vétérinaire; bois de cèdre anti-insectes; boissons diététiques à usage médical; bonbons médicamenteux; produits contre les brûlures; caches oculaires à usage médical; cigarettes sans tabac à usage médical; compléments nutritionnels; compresses; coton antiseptique; couches pour bébés; couches-culottes; coussinets d'allaitement; dentifrices médicamenteux; désinfectants à usage hygiénique; désinfectants pour W.-C. Chimiques; désinfectants; désodorisants; désodorisants pour vêtements ou matières textiles; désodorisants d'atmosphère; eaux thermales; gommes à usage médical; herbes médicinales; huiles à usage médical; infusions médicinales; lait en poudre pour bébés; produits pour laver les chiens; produits pour laver les animaux; liniments; lotions à usage pharmaceutique; lotions à usage vétérinaire; médicaments pour la médecine humaine / remèdes pour la médecine humaine; médicaments à usage vétérinaire / remèdes à usage vétérinaire; ouate hydrophile / coton hydrophile; articles pour pansements; papier antimite; pastilles à usage pharmaceutique; préparations pharmaceutiques; produits pharmaceutiques; pommades à usage médical; produits pour la purification de l'air; savons antibactériens; savons désinfectants; savons médicinaux; shampooings médicamenteux pour animaux de compagnie; sirops à usage pharmaceutique; sparadrap; tisanes; préparations de toilette médicamenteuses; préparations de traitement anti-poux; produits vétérinaires ;

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques; mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs; logiciels; extincteurs; agendas électroniques aimants décoratifs [magnets]; appareils et instruments pour l'astronomie; dispositifs audio et vidéo pour la surveillance de bébés; boussoles; bracelets connectés [instruments de mesure]; cadres de photos numériques; calculatrices de poche; machines à calculer / machines arithmétiques; caméras [appareils cinématographiques]; caméras vidéo; cartes magnétiques d'identification; cartes magnétiques codées; casques de protection; casques de protection pour le sport; casques à écouteurs; casques de réalité virtuelle; ceintures de sauvetage; chargeurs de piles et batteries; appareils et instruments de chimie; claviers d'ordinateur; clés USB; combinaisons de plongée / costumes de plongée / scaphandres; compas gradués; coques pour smartphones; coques pour tablettes électroniques; cordonnets pour téléphones mobiles; cordons de lunettes; crayons électroniques pour unités d'affichage visuel; cuillers doseuses; dessins animés; machines à dicter; disques compacts [audio-vidéo]; doseurs / appareils de dosage; appareils d'enseignement audiovisuel; appareils d'enseignement / appareils scolaires; enseignes mécaniques; enseignes lumineuses; enseignes numériques; équerres graduées; étuis pour verres de contact; étuis à lunettes; étuis pour smartphones; extincteurs; feux de signalisation pour la circulation; fichiers de musique téléchargeables; fichiers d'images téléchargeables; gilets de sauvetage; gilets de sécurité réfléchissants; housses pour ordinateurs portables; imprimantes d'ordinateurs; indicateurs de température; matériel informatique; interrupteurs / poires électriques [interrupteurs]; jumelles [optique]; liseuses électroniques; logiciels de jeux; loupes [optique]; articles de lunetterie; lunettes [optique]; lunettes de soleil; lunettes de sport; lunettes 3D; lunettes intelligentes; masques respiratoires autres que pour la respiration artificielle; masques de protection; masques de plongée; instruments mathématiques; instruments de mesure; mesures; instruments météorologiques; mètres de couturières; mètres [instruments de mesure]; microscopes; minuteries [à l'exception de celles pour l'horlogerie]; montres intelligentes; montures de lunettes; appareils et instruments optiques; ordinateurs; ordinateurs portables; ordiphones [smartphones]; panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques; périphériques d'ordinateurs; pèse-bébés; pèse-lettres; pèse-personnes avec calculateur de masse corporelle; appareils photographiques; piles électriques / batteries électriques; piles solaires; podomètres [compte-pas] / compte-pas [podomètres]; appareils de projection; protège-têtes pour le sport; publications électroniques téléchargeables; appareils de radio / postes de T.S.F.; rapporteurs [instruments de mesure]; règles [instruments de mesure]; règles-équerres graduées; repose-poignets à utiliser avec un ordinateur; robots humanoïdes dotés d'une intelligence artificielle; sabliers; sacoches conçues pour ordinateurs portables; signalisation lumineuse ou mécanique; souris [périphérique d'ordinateur]; stations météorologiques numériques; appareils électriques de surveillance; tableaux d'affichage électroniques; tableaux blancs électroniques interactifs; tablettes électroniques; talkies-walkies; tapis de souris; téléphones sans fil; téléphones mobiles / téléphones portables; appareils téléphoniques; télescopes / longues-vues; appareils de télévision; thermomètres; non à usage médical; tourne-disques; traducteurs électroniques de poche; appareils pour la transmission du son; dispositifs vidéo pour la surveillance de bébés ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, abat-jour; ampoules d'éclairage; ampoules électriques; baignoires; bouillottes; cabines de douche; cafetières électriques; chauffe-biberons électriques; chaufferettes de poche; appareils de désinfection; appareils pour la désodorisation de l'air; distributeurs de désinfectants pour toilettes; douches; feux pour bicyclettes; filtres pour l'eau potable; fontaines; fontaines à chocolat électriques; friteuses électriques; appareils et machines à glace; grille-pain / toasteurs; guirlandes lumineuses pour décoration de fête; appareils d'ionisation pour le traitement d'air ou d'eau; lampadaires; lampes électriques; lampes d'éclairage; lampes électriques pour arbres de Noël; lampions / lanternes vénitiennes; lanternes d'éclairage; lustres; plafonniers; porte-abat-jour; sèche-cheveux; sièges de toilettes [W.-C.]; stérilisateurs; torches électriques; torréfacteurs; tubes lumineux pour l'éclairage; ventilateurs électriques à usage personnel; verres de lampes ;

Bâches de pousette; bicyclettes / vélos pour enfants; brouettes pour enfants; capotes de poussette; chancelières conçues pour landaus; chancelières conçues pour poussettes; fauteuils roulants pour enfants; housses de selle pour bicyclettes pour enfants; landaus; moustiquaires conçues pour poussettes; pompes pour pneus de bicyclette pour enfants; poussettes; sacoches spéciales pour bicyclettes pour enfants; sacs conçus pour poussettes; sièges de sécurité pour enfants pour véhicules; sonnettes de bicyclettes pour enfants; stores [pare-soleil] pour enfants pour automobiles / pare-soleil [stores] pour enfants pour automobiles; tricycles pour enfants; trottinettes [véhicules] pour enfants ;

Métaux précieux et leurs alliages; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses et semi-précieuses; horlogerie et instruments chronométriques; objets d'art en métaux précieux; bagues [bijouterie] / anneaux [bijouterie]; articles de bijouterie / joaillerie; articles de bijouterie pour la chapellerie; articles de bijouterie pour chaussures; boîtes à bijoux; boîtiers de montre; boucles d'oreilles; boutons de manchettes; bracelets [bijouterie]; bracelets de montres; bracelets en matières textiles brodées [bijouterie]; breloques pour la bijouterie; breloques pour porte-clés; broches [bijouterie]; cabochons; cadrans solaires; chaînes [bijouterie]; chronomètres; colliers [bijouterie]; écrins pour montres; écrins à bijoux; figurines [statuettes] en métaux précieux / statuettes en métaux précieux; horloges; horloges électriques; médailles; médaillons [bijouterie]; montres; montres-bracelets; perles [bijouterie]; perles pour la confection de bijoux; porte-clés [anneaux brisés avec breloque ou colifichet]; réveille-matin ;

Papier et carton; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie et articles de bureau, à l'exception des meubles; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour artistes et matériel de dessin; pinceaux; matériel d'instruction ou d'enseignement; feuilles, films et sacs en matières plastiques pour l'empaquetage et le conditionnement; caractères d'imprimerie, clichés; adhésifs [matières collantes] pour la papeterie ou le ménage / matières collantes pour la papeterie ou le ménage; affiches; albums; ardoises pour écrire; argile à modeler; objets d'art lithographiés; atlas; autocollants [articles de papeterie]; bandes adhésives pour la papeterie ou le ménage / bandes collantes pour la papeterie ou le ménage; bavoirs en papier / bavettes en papier; billets [tickets] / tickets [billets]; blocs à dessin; blocs [papeterie]; boîtes de peinture [matériel scolaire]; boîtes en papier ou en carton; brosses pour peintres; brosses pour l'écriture; articles de bureau à l'exception des meubles; buvards; cache-pot en papier; cadres à composer [imprimerie] / châssis à composer [imprimerie]; cahiers; calendriers; caractères [chiffres et lettres] / caractères typographiques / lettres [caractères d'imprimerie]; carnets; cartes; cartes géographiques; cartes postales; cartes de voeux; cartes de voeux musicales; cartes à échanger autres que pour jeux; carton; catalogues; chemins de table en papier; chemises pour documents; chevalets pour la peinture; chiffres [caractères d'imprimerie]; classeurs [articles de bureau]; clichés d'imprimerie; coffrets à timbres [cachets] / coffrets à cachets [timbres]; coffrets pour la papeterie [articles de bureau]; colle d'amidon pour la papeterie ou le ménage; colles pour la papeterie ou le ménage; compas de tracé; corbeilles à courrier; cornets de papier; couvertures [papeterie]; craie à écrire; crayons d'ardoise; crayons; crayons fusains; crémières [petits vases] en papier; crochets de bureau; décalcomanies; instruments de dessin; dessous de chopes à bière; dessous de carafes en papier; distributeurs de ruban adhésif [articles de papeterie]; dossiers [papeterie]; drapeaux en papier; eaux-fortes [gravures]; machines à écrire [électriques ou non électriques]; instruments d'écriture; écussons [cachets en papier]; produits pour effacer; effaceurs pour tableaux; élastiques de bureau; matériaux d'emballage en fécule ou amidon; matières d'emballage [rembourrage] en papier ou en carton; emballages en papier ou en carton pour bouteilles; emporte-pièce [articles de bureau]; encres de Chine; encres; encriers; enseignes en papier ou en carton; enveloppes [papeterie]; enveloppes en papier ou en carton pour bouteilles; équerres à dessin; essuie-mains en papier; étiquettes en papier ou en carton; fanions en papier; feuilles [papeterie]; fiches [papeterie]; figurines [statuettes] en papier mâché / statuettes en papier mâché; filtres à café en papier; flyers / tracts; formulaires / formules; fournitures pour le dessin; fournitures pour l'écriture / fournitures pour écrire; fournitures scolaires; globes terrestres; gluten [colle] pour la papeterie ou le ménage; gommes à effacer; gommes [colles] pour la papeterie ou le ménage; gravures / objets d'art gravés; horaires imprimés; images; produits de l'imprimerie / impressions / imprimés; imprimés graphiques; journaux; journaux de bandes dessinées; linge de table en papier; lingettes en papier pour le démaquillage; liquides correcteurs [articles de bureau]; lithographies; livres; livrets; sous-main; manuels; maquettes d'architecture; marqueurs [articles de papeterie]; mines de crayons; matières plastiques pour le modelage; matériaux pour le modelage / matériaux à modeler; modèles de broderie; modèles d'écriture; mouchoirs de poche en papier; moules pour argile à modeler [matériel pour artistes]; nappes en papier / tapis de table en papier; nécessaires pour écrire [papeterie]; nécessaires pour écrire [écritoires]; noeuds en papier [papeterie]; palettes pour peintres; articles de papeterie; papier; papier hygiénique; papier d'emballage; papier à lettres; papier Xuan pour peinture et calligraphie chinoises; papier de riz; faire-part [papeterie]; pastels [crayons]; pâte à modeler; pâtes à modeler polymères; patrons pour la couture; perforateurs de bureau; périodiques; photographies [imprimées]; photogravures; pince-notes; pinceaux / brosses [pinceaux]; planches [gravures]; planches à dessin; planches à graver; planchettes à pince [articles de bureau]; plans; appareils pour plastifier des documents [articles de bureau]; plumes à écrire; plumes [articles de bureau]; plumiers; pochettes pour passeports; pochettes pour documents; pochoirs; porte-affiches en papier ou en carton; porte-chéquiers; porte-craie; porte-crayons; porte-mines; porte-plume; portraits; presse-papiers; prospectus; publications imprimées; punaises [pointes] / broquettes [punaises]; règles à dessiner; règles-équerres à dessin; matières de rembourrage en papier ou en carton; répertoires; représentations graphiques; reproductions graphiques; revues [périodiques]; ronds de table en papier; rubans adhésifs pour la papeterie ou le ménage; rubans auto-adhésifs pour la papeterie ou le ménage; sachets [enveloppes; pochettes] en papier ou en matières plastiques pour l'emballage / sacs [enveloppes; pochettes] en papier ou en matières plastiques pour l'emballage; sachets pour la cuisson par micro-ondes; sachets en matières plastiques pour excréments d'animaux de compagnie; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques; sceaux [cachets] / cachets [sceaux]; serre-livres; serviettes de table en papier; serviettes de toilette en papier; sets de table en papier; stylographes / stylos; supports pour photographies; supports pour plumes et crayons; tableaux [peintures] encadrés ou non / peintures [tableaux] encadrées ou non; tableaux noirs; taille-crayons; électriques ou non électriques; machines à tailler les crayons; électriques ou non électriques; tampons encreurs / tampons pour cachets; tampons pour sceaux; tampons d'oblitération; timbres [cachets]; timbres-poste; toiles pour la peinture; trousses à dessin; washi [papier japonais] ;

Cuir et imitations du cuir; peaux d'animaux; bagages et sacs de transport; parapluies et parasols; cannes; fouets et sellerie; colliers, laisses et vêtements pour animaux; boîtes à chapeaux en cuir; boîtes en cuir ou en carton-cuir; bourses / porte-monnaie; caisses en cuir ou en carton-cuir; cannes; carton-cuir; coffres de voyage; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits "vanity cases"; colliers pour animaux; couvertures pour animaux; écharpes pour porter les bébés; étuis pour clés; filets à provisions; fourreaux de parapluies; habits pour animaux de compagnie; harnachements / bourrellerie / harnais pour animaux; imitations de cuir / similicuir; laisses; malles; mallettes pour documents; mallettes; parapluies; parasols / ombrelles; porte-adresses pour bagages; porte-bébés hamac; porte-cartes [portefeuilles]; porte-cartes de crédit [portefeuilles]; porte-cartes de visite; porte-musique; portefeuilles; randsels [sacs à dos d'écolier japonais]; sacs à dos; sacs à roulettes; sacs à provisions; sacs de plage; sacs à main; sacs de voyage; sacs [enveloppes, pochettes] en cuir pour l'emballage / sachets [enveloppes, pochettes] en cuir pour l'emballage; sacs de sport; sacs kangourou [porte-bébés]; sacs; sacs-housses pour vêtements pour le voyage; serviettes d'écoliers / cartables / sacs d'écoliers; serviettes [maroquinerie] / porte-documents; trousses de voyage [maroquinerie]; valises; valises à roulettes ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres; contenants de stockage ou de transport non métalliques; os, corne, baleine ou nacre, bruts ou mi-ouvrés; coquilles; écume de mer; ambre jaune; accroche-sacs non métalliques; armoires à pharmacie; armoires; arrêts pour portes; ni en métal ni en caoutchouc; arrêts pour fenêtres; ni en métal ni en caoutchouc; objets d'art en bois; en cire; en plâtre ou en matières plastiques; bancs [meubles]; barils non métalliques; berceaux; bibliothèques [meubles]; boîtes aux lettres ni en métal; ni en maçonnerie; boîtes à outils vides non métalliques; boîtes en bois ou en matières plastiques; boutons [poignées] non métalliques; buffets; buffets roulants [meubles]; bureaux [meubles]; cabanes à oiseaux; cadres de ruches; cadres [encadrements]; caisses non métalliques / bahuts [coffres] non métalliques / coffres non métalliques / huches non métalliques; canapés; cartes-clés en matières plastiques non codées et non magnétiques; casiers à bouteilles; casiers; chaises [sièges] / sièges; chaises longues; chaises hautes pour enfants; chariots [mobilier]; cintres pour vêtements; coffres à jouets; coffres à outils vides non métalliques; commodes; comptoirs [tables]; consoles [meubles]; corbeilles non métalliques / paniers non métalliques; couchettes pour animaux d'intérieur; couffins; coussins; coussins pour animaux de compagnie; crochets de portemanteaux non métalliques; décorations en matières plastiques pour aliments; dessertes; dévidoirs non métalliques; non mécaniques; pour tuyaux flexibles; distributeurs fixes de serviettes non métalliques; distributeurs non métalliques fixes de sacs pour déjections canines; divans; échelles en bois ou en matières plastiques; écriteaux en bois ou en matières plastiques; enseignes en bois ou en matières plastiques; escabeaux non métalliques; étagères [meubles]; étiquettes en matières plastiques; fermetures de récipients non métalliques; fermetures de bouteilles non métalliques; figurines [statuettes] en bois; en cire; en plâtre ou en matières plastiques / statuettes en bois; en cire; en plâtre ou en matières plastiques; glaces [miroirs] / miroirs [glaces]; housses à vêtements [penderie]; housses pour vêtements [rangement]; jardinières [meubles]; literie à l'exception du linge de lit / matériel de couchage à l'exclusion du linge; lits; lits à barreaux pour bébés; mannequins; mannes [paniers] pour le transport d'objets; marchepieds non métalliques; matelas; métiers à broder / cadres à broderie; meubles de bureau; meubles / pièces d'ameublement; meubles métalliques; meubles gonflables; miroirs tenus à la main [miroirs de toilette]; mobiles [objets pour la décoration]; mobiles décoratifs produisant des sons; mobilier scolaire; moulures pour cadres [encadrements]; niches pour animaux d'intérieur; niches de chiens; nichoirs; nids pour animaux d'intérieur; numéros de maisons non métalliques; non lumineux; oreillers; paillasses / paillots; paille tressée à l'exception des nattes; paravents [meubles]; parcs pour bébés; patères [crochets] pour vêtements; non métalliques; pieds pour meubles; placards; plateaux non métalliques; plateaux de tables; porte-chapeaux; porte-livres; porte-parapluies; porte-revues; porte-serviettes [meubles]; portemanteaux [meubles]; portes de meubles; présentoirs; présentoirs pour journaux; présentoirs à bijoux; protège-barreaux pour lits à barreaux; autres que linge de lit; objets de publicité gonflables; pupitres; récipients non métalliques pour combustibles liquides; récipients d'emballage en matières plastiques; secrétaires; sièges métalliques; sofas; sommiers de lits; sonnettes de portes; ni métalliques; ni électriques; statues en bois; en cire; en plâtre ou en matières plastiques; stores d'intérieur à lamelles; stores en papier; stores d'intérieur pour fenêtres [mobilier]; stores en papier; stores de fenêtre d'intérieur en matières textiles; tableaux d'affichage; tableaux accroche-clés; tables; tables à dessin; tables de toilette [mobilier]; tables métalliques; tables de toilette; tables à langer murales; tablettes de rangement; tabourets; tabourets pour les pieds; tapis pour parcs pour bébés; tapis de change pour bébés; tapis de sol pour le couchage / nattes pour le couchage; tiroirs; transatlantiques [chaises longues]; traversins; tréteaux [mobilier]; trotteurs pour enfants; tuteurs non métalliques pour plantes ou arbres; vaisseliers; valets de nuit; vannerie; verre argenté [miroiterie]; vitrines (meubles) ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine; peignes et éponges; brosses, à l'exception des pinceaux; matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; verre brut ou mi-ouvré, à l'exception du verre de construction; verrerie, porcelaine et faïence; arrosoirs; objets d'art en porcelaine; en céramique; en faïence ou en verre; assiettes; assiettes jetables; auges; bacs à litière pour animaux de compagnie; bacs à fleurs; baguettes [instruments de cuisine]; baignoires portatives pour bébés; balais; bâtonnets pour cocktails; blocs réfrigérants pour le refroidissement de nourriture et boissons; bocaux; boîtes pour la distribution de serviettes en papier; boîtes à savon; boîtes à thé; boîtes en verre; boîtes à pain; boîtes à biscuits; boîtes à casse-croûte; bols / cuvettes / écuelles / jattes; bonbonnières; bouilloires non électriques; boules de verre; boules à thé; bouteilles; bouteilles isolantes; bouteilles réfrigérantes; brosserie; brosses; brosses à dents; brosses à dents électriques; cabarets [plateaux à servir]; cache-pot non en papier; services à café; carafes; carrousels [articles de cuisine]; casseroles; produits céramiques pour le ménage; chandeliers / bougeoirs / candélabres [chandeliers]; chauffe-biberons non électriques; chausse-pieds / cornes à chaussures / cornes à souliers; chiffons à polir; chopes à bière; cloches à beurre; cloches à fromage; cochons tirelires; coquetiers; corbeilles à pain à usage ménager; corbeilles à usage ménager; corbeilles à papier; couvercles de pots; couvercles de plats; cuillères à glace; cuillers à mélanger [ustensiles de cuisine]; cure-dents; démêloirs; dessous de carafes; ni en papier ni en matières textiles; dessous-de-plat [ustensiles de table]; diffuseurs à brancher pour anti-moustiques; distributeurs de papier hygiénique; distributeurs de savon; emporte-pièces [articles de cuisine]; enseignes en porcelaine ou en verre; entonnoirs; éponges de toilette; éponges de ménage; étuis pour peignes; faïence; figurines [statuettes] en porcelaine; en céramique; en faïence ou en verre / statuettes en porcelaine; en céramique; en faïence ou en verre; fil dentaire; flacons; flasques de poche; fouets non électriques à usage ménager; frottoirs [brosses]; gamelles; gants de ménage; gants de jardinage; gants de cuisine; glaces [matières premières]; glacières portatives non électriques; glaçons réutilisables; gobelets en papier ou en matières plastiques; gourdes; housses pour planches à repasser; mangeoires pour animaux; maniques; marmites; mosaïques en verre non pour la construction; moules [ustensiles de cuisine]; mugs; nécessaires de toilette; nécessaires pour pique-niques [vaisselle]; ornements en porcelaine; ouvre-bouteilles; électriques et non électriques; pailles pour la dégustation des boissons / chalumeaux [pailles] pour la dégustation des boissons; passe-thé / filtres à thé; passoires à usage domestique; peignes pour animaux; peignes; pelles à usage domestique; pelles à tartes; photophores pour recevoir une bougie; pinceaux de cuisine; pinceaux de maquillage; pinces à linge; pinces à glaçons; pinces à salade; pinces à sucre; planches à découper pour la cuisine; planches à repasser; plateaux en papier à usage domestique; plateaux à usage domestique; plats en papier; plats; plumeaux; poivriers; porcelaines; porte-cure-dents; porte-éponges; porte-rouleaux pour papier hygiénique; porte-savon; porte-serviettes de table; poteries; pots à colle; pots à fleurs; pots; poubelles; poudriers; râpes de cuisine; récipients pour le ménage ou la cuisine; ronds de serviettes; rouleaux à pâtisserie; sacs isothermes; saladiers; salières; seaux / baquets / seilles; seaux à glace / seaux à rafraîchir; serpillières [wassingues]; services [vaisselle]; sets de table; ni en papier ni en matières textiles; shakers; soucoupes; soupières; spatules de cuisine; spatules à usage cosmétique; statues en porcelaine; en céramique; en faïence ou en verre; sucriers; supports pour plantes [arrangements floraux] / supports pour fleurs [arrangements floraux] ; tapettes à mouches; tasses; terrariums d'appartement [culture des plantes]; services à thé; théières; tire-bouchons; électriques et non électriques; tirelires; torchons [chiffons] de nettoyage / chiffons de nettoyage; torchons [chiffons] pour épousseter; ustensiles cosmétiques; ustensiles de ménage; ustensiles de toilette; ustensiles de cuisine; vaisselle; vaporisateurs à parfum / pulvérisateurs de parfum; vases; verre émaillé; autre que pour la construction; verres [récipients]; verres à boire; volières [cages à oiseaux] / cages à oiseaux ;

Textiles et leurs succédanés; linge de maison; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques; canevas pour la tapisserie ou la broderie; chemins de table en matières textiles; cotonnades / tissus de coton; couvertures de voyage / plaids; couvertures de lit; couvertures pour animaux de compagnie; couvre-lits / courtepointes / couvre-lits [dessus-de-lit] / couvre-pieds / dessus-de-lit [couvre-lits]; crêpe [tissu]; crépon; dessous de carafes en matières textiles; drapeaux en matières textiles ou en matières plastiques; draps; édredons [couvre-pieds de duvet]; étiquettes en matières textiles; étoffe pour meubles / tissu pour meubles / tissus d'ameublement; étoffes de laine / tissus de laine; fanions en matières textiles ou en matières plastiques; feutre; flanelle [tissu]; gants de toilette; gigoteuses [turbulettes] / turbulettes [gigoteuses]; housses d'oreillers; housses pour coussins; jersey [tissu]; linge de bain à l'exception de l'habillement; linge de lit; linge de table non en papier; linge de maison; matières plastiques [succédanés du tissu]; mouchoirs de poche en matières textiles; moustiquaires; nappes non en papier / tapis de table non en papier; nids d'ange; revêtements de meubles en matières plastiques; revêtements de meubles en matières textiles; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques; rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques; ronds de table en matières textiles; sacs de couchage; serviettes de toilette en matières textiles; serviettes de table en matières textiles; sets de table en matières textiles; taffetas [tissu]; taies d'oreillers; tentures murales en matières textiles; matières textiles; non-tissés [textile]; tissus adhésifs collables à chaud; tissus; tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie; tissus à usage textile; tissus à langer pour bébés; toiles cirées [nappes]; tricots [tissus]; tulles; velours; voilages [rideaux] ;

Vêtements, chaussures, chapellerie; bandanas [foulards]; bandeaux pour la tête [habillement]; bas; bavoirs non en papier / bavettes non en papier; bérets; blouses; bodys [vêtements de dessous]; bonneterie; bonnets / barrettes [bonnets] / casquettes / coiffes; bonnets de bain; bonnets de douche; bottes; bottines; bretelles; cache-cols; caleçons [courts]; caleçons de bain; ceintures [habillement]; peintures porte-monnaie [habillement]; châles; chancelières non chauffées électriquement; chandails / pull-overs; chapeaux; chapeaux en papier [habillement]; chasubles; chaussettes; chaussures; chemises; collants; cols; combinaisons [vêtements]; costumes; couvre-oreilles [habillement]; cravates; culottes pour bébés; culottes; culottes [sous-vêtements]; écharpes; espadrilles; étoles [fourrures]; foulards; gants [habillement]; gilets; habillement pour cyclistes; jerseys [vêtements]; jupes; kimonos; layettes; leggins [pantalons]; maillots de sport; maillots de bain / costumes de bain; manteaux; masques pour dormir; mitaines / mitons; pantalons; pantoufles / chaussons; pardessus / paletots / surtouts [vêtements]; parkas; peignoirs / robes de chambre; peignoirs de bain; poches de vêtements; pochettes [habillement]; ponchos; pyjamas; robes; sabots [chaussures]; sandales; semelles; slips; souliers; soutiens-gorge; tabliers [vêtements]; tee-shirts; tenues de karaté; tenues de judo; tricots [vêtements]; turbans; vareuses; vestes; sous-vêtements / dessous [sous-vêtements]; vêtements / articles d'habillement / habits; vêtements confectionnés; vêtements de dessus; vêtements imperméables; vêtements en papier; vêtements de gymnastique; vêtements en imitations du cuir; vêtements en cuir ;

Tapis, paillassons, à l'exception de ceux pour véhicules, nattes, linoléum et autres revêtements de sols; tentures murales non en matières textiles; descentes de bain [tapis]; nattes; papiers peints / papiers de tenture; papiers peints textiles; revêtements de planchers / revêtements de sols / produits servant à recouvrir les planchers; revêtements de sols en vinyle; tapis de gymnastique; tapis pour automobiles; tapis / carpettes; tapis de yoga; tentures murales décoratives; non en matières textiles; toile cirée [linoléum] / linoléum ;

Jeux, jouets pour enfants; appareils de jeux vidéo; articles de gymnastique et de sport; décorations pour arbres de Noël; arbres de Noël en matières synthétiques; babyfoot; balançoires; balles de jeu; ballons de jeu; biberons de poupées; billes pour jeux; blocs de construction [jouets]; body boards; bonbons à pétards; bottines-patins [combiné]; boules de jeu; boules à neige; bulles de savon [jouets]; cannes à pêche; cannes de majorettes; cartes de bingo; cartes à jouer / jeux de cartes; ceintures de natation / sangles de natation; cerfs-volants; chambres de poupées; chapeaux de cotillon en papier; chevaux a bascule [jouets]; cibles; cibles électroniques; clochettes pour arbres de Noël; commandes pour consoles de jeu; commandes pour jouets; confettis; objets de cotillon; crosses de golf [clubs de golf] / cannes de golf; crosses de hockey; damiers; décorations pour arbres de Noël excepté les article; d'éclairage et les sucreries; dés [jeux]; disques volants [jouets]; doudous [peluches]; drones [jouets]; échiquiers; farces [attrapes] / attrapes [farces]; figurines [jouets]; filets à papillons; fléchettes; gants [accessoires de jeux]; gilets de natation; gobelets pour jeux; appareils de gymnastique / appareils de culture physique; hochets; housses spécialement conçues pour skis et planches de surf; jetons pour jeux; machines de jeu vidéo électroniques; jeux d'anneaux; jeux de construction; jeux de dames; jeux de dominos; jeux d'échecs; jeux de société; jeu; appareils pour jeux; jeux de table; jeux automatiques [machines] à prépaiement; machines de jeux vidéo; jeux portatifs pourvus d'un écran à cristaux liquides; jouets pour animaux de compagnie; jouets; jouets rembourrés; joysticks pour jeux vidéo; kaléidoscopes; machines lance-balles; lance-pierres [articles de sport]; lits de poupées; luges [articles de sport]; machinerie et appareils pour le jeu de quilles; machines à sous [machines de jeu]; mah-jongs; maisons de poupées; manèges forains; maquettes [jouets]; marionnettes; masques de théâtre; masques de carnaval; masques [jouets]; matriochkas; mobiles [jouets]; modèles réduits prêts-à-monter [jouets]; ours en peluche; palets; palmes pour nageurs; parapentes; patins à roulettes; patins à glace; peluches [jouets]; piñatas; piscines [articles de jeu]; pistolets [jouets]; planches pour le surf; planches à voile; planches à roulettes; planches de natation pour battements de pieds; porte-bougies pour arbres de Noël; poupées; appareils de prestidigitateurs; protège-coudes [articles de sport]; protège-genoux [articles de sport]; protège-tibias [articles de sport]; punching-balls; puzzles; quilles [jeu]; raquettes; robots en tant que jouets; sacs de cricket; sacs pour crosses de golf; avec ou sans roulettes; skis; snowboards [planches de surf des neiges]; tables pour tennis de table; tapis d'éveil; tickets à gratter pour jeux de loterie / billets à gratter pour jeux de loterie; toboggan [jeu]; toupies [jouets]; trampolines; tricycles pour enfants en bas âge [jouets]; trottinettes [jouets]; vêtements de poupées ;

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; oeufs; lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; blanc d'oeuf; préparations pour faire du bouillons; champignons conservés; graines de soja conservées à usage alimentaire; graines préparées; graisses comestibles; jaune d'oeuf; tofu; oeufs en poudre; beurre; beurre de cacao à usage alimentaire; beurre de coco; boissons lactées où le lait prédomine; boissons à base de lait de coco; boissons à base de lait d'amandes; boissons à base de lait d'arachides; bouillons; bulgogi [plat coréen à base de boeuf]; en-cas à base de fruits; en-cas à base de fruits; compotes; concentré de tomates; concentrés [bouillons]; confitures; conserves de fruits; conserves de légumes; cornichons; crème de beurre; crème [produit laitier]; crème fouettée; croquettes alimentaires; fromages; fruits conservés; fruits congelés; fruits confits / fruits cristallisés; fruits à coque préparés; compositions de fruits transformés; fruits à coque confits; fruits à coque aromatisés; gélatine; gelées de fruits; gelées comestibles; graines préparées; huiles à usage alimentaire; insectes comestibles non vivants; juliennes [potages]; jus végétaux pour la cuisine; jus de tomates pour la cuisine; jus de citron à usage culinaire; lait; lait de soja; lait concentré sucré; lait d'amandes à usage culinaire; lait de riz; lait en poudre; lait d'avoine; lait d'amandes; lait d'arachides; lait de coco; produits laitiers; légumes conservés; margarine; marmelades; mélanges contenant de la graisse pour tartines; milk-shakes [boissons frappées à base de lait]; noisettes préparées; noix de coco séchées; olives conservées; pâtes à tartiner à base de fruits à coque; pommes chips / chips [pommes de terre]; pommes chips pauvres en matières grasses / chips de pomme de terre pauvres en matières grasses; préparations pour faire du potage; potages / consommés; pulpes de fruits; purée de tomates; raisins secs; salades de légumes; salades de fruits; tofu; yaourt; oeufs ;

Café, thé, cacao et succédanés du café; riz; tapioca et sagou; farines et préparations faites de céréales; pain, pâtisseries et confiseries; glaces alimentaires; sucre, miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel; moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir; algues [condiments]; aliments à base d'avoine; amidon à usage alimentaire / fécule à usage alimentaire; préparations aromatiques à usage alimentaire; arômes pour gâteaux; autres qu'huiles essentielles; arômes alimentaires; autres qu'huiles essentielles; arômes pour boissons; autres qu'huiles essentielles; assaisonnements; barres de céréales; biscottes; biscuits; boissons à base de café; boissons à base de cacao; boissons à base de chocolat; boissons à base de thé; boissons à base de camomille; bonbons à la menthe; bonbons; brioches; burritos; cacao; cacao au lait; café; café au lait; cannelle [épice]; caramels [bonbons]; en-cas à base de céréales; en-cas à base de riz; cheeseburgers [sandwichs]; chicorée [succédané du café]; chocolat; chocolat au lait [boisson]; confiserie / sucreries; confiture de lait; coulis de fruits [sauces]; crackers; crème anglaise; crèmes glacées; crêpes [alimentation]; décorations au chocolat pour gâteaux; desserts sous forme de mousses [confiserie]; édulcorants naturels; épices; préparations faites de céréales; farines; flocons de maïs / corn flakes / paillettes de maïs; flocons d'avoine; flocons de céréales séchées; fondants [confiserie]; fruits à coque enrobés de chocolat; gâteaux; gâteaux de riz; gaufres / bricelets; germes de blé pour l'alimentation humaine; glaçages pour gâteaux; glaces alimentaires; glaçons; gommes à mâcher; graines transformées utilisées en tant qu'assaisonnements; hot-dogs; infusions non médicinales; ketchup [sauce]; levain; levure; macaronis; macarons [pâtisserie]; maïs grillé et éclaté [pop corn]; mayonnaises; mélanges pour okonomiyaki [galettes salées japonaises]; miel; mousses au chocolat; moutarde; muesli; nouilles; okonomiyaki [galettes salées japonaises]; onigiri [boulettes de riz]; pain d'épice; pain; papier comestible; papier de riz comestible; pastilles [confiserie]; pâte d'amandes; pâte à gâteaux; pâte à cuire; pâte à tarte; pâte de riz à usage culinaire; pâtes alimentaires; pâtes de fruits [confiserie]; pâtes à tartiner à base de chocolat; pâtes à tartiner au chocolat contenant des fruits à coque; pâtisserie; petits fours [pâtisserie]; petits pains; petits-beurre; pizzas; poudings; poudre pour gâteaux; poudres pour la préparation de crèmes glacées; pralines; quiches; ramen [plat japonais à base de nouilles]; ravioli; réglisse [confiserie]; repas préparés à base de nouilles; riz; riz au lait; rouleaux de printemps; sandwiches; sauce tomate; sauces [condiments]; semoule; sirop d'agave [édulcorant naturel]; sorbets [glaces alimentaires]; spaghetti; sucre; sucre candi; sucreries pour la décoration d'arbres de Noël; sucreries pour la décoration de gâteaux; sushi; tartes; thé; thé glacé; préparations végétales remplaçant le café; vinaigres; yaourt glacé [glaces alimentaires] ;

Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool; boissons à base de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons; apéritifs sans alcool; boissons de fruits sans alcool; préparations pour faire des boissons; boissons sans alcool; boissons de fruits ou de légumes mixés [smoothies] / smoothies [boissons de fruits ou de légumes mixés]; boissons à base de soja; autres que succédanés de lait; boissons à base de riz; autres que succédanés de lait; boissons rafraîchissantes sans alcool; cocktails sans alcool; eaux [boissons]; produits pour la fabrication des eaux gazeuses; eaux de table; eaux gazeuses; extraits de fruits sans alcool; jus de fruits; jus végétaux [boissons]; jus de tomates [boissons]; jus de pommes; limonades; nectars de fruits; pastilles pour boissons gazeuses; poudres pour boissons gazeuses; sirops pour boissons; sirops pour limonades; sodas; sorbets [boissons] ;

Publicité; services d'agences de publicité; conception de matériels publicitaires; conseils en communication [publicité]; décoration de vitrines; organisation de défilés de mode à des fins promotionnelles; démonstration de produits; diffusion d'annonces publicitaires; diffusion [distribution] d'échantillons; direction professionnelle des affaires artistiques; distribution de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons]; écriture de textes pour scénarios à des fins publicitaires; mise à disposition d'espaces de vente en ligne pour acheteurs et vendeurs de produits et services; production de films publicitaires; informations commerciales par le biais de sites web; mise à jour de documentation publicitaire; mise en pages à buts publicitaires; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail; promotion des ventes pour des tiers; publicité; publicité radiophonique; publicité télévisée; publicité par correspondance; publicité en ligne sur un réseau informatique; services de vente au détail, en ligne ou en gros des produits suivants: Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons non médicamenteux; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques non médicamenteux, lotions non médicamenteuses pour les cheveux; dentifrices non médicamenteux; adhésifs [matières collantes] à usage cosmétique; cils postiches; dissolvants pour vernis à ongles; produits pour enlever les vernis; gels de massage autres qu'à usage médical; huiles essentielles / huiles éthérées; huiles de toilette; ongles postiches; produits pour le soin des ongles; après-shampooings; aromates; arômes pour gâteaux; arômes pour boissons; arômes alimentaires; assouplisseurs; autocollants de stylisme ongulaire; préparations pour le bain, non à usage médical; bains de bouche non à usage médical; bâtons d'encens; baumes autres qu'à usage médical; brillants à lèvres; cirages pour chaussures; cire à chaussures; préparations cosmétiques pour le bain; cosmétiques pour cils; cosmétiques; produits cosmétiques pour les soins de la peau; crèmes cosmétiques; produits de démaquillage; dentifrices; déodorants; déodorants pour animaux de compagnie; eau de Cologne; eaux de senteur; eaux de toilette; préparations d'écrans solaires; étuis pour rouges à lèvres; fards; huiles à usage cosmétique; huiles pour la parfumerie; laits de toilette; lessives; lingettes imprégnées de préparations démaquillantes; produits de maquillage; mascara; motifs décoratifs à usage cosmétique; nécessaires de cosmétique; produits de nettoyage; produits pour parfumer le linge; produits de parfumerie; parfums; parfums d'ambiance; pommades à usage cosmétique; produits de rasage; rouge à lèvres; savonnettes; savons; sels pour le bain non à usage médical; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques; shampooings; shampooings pour animaux de compagnie; shampooings secs; shampooings pour animaux; talc pour la toilette; teintures pour cheveux; préparations de toilette; produits de toilette contre la transpiration; torchons imprégnés d'un détergent pour le nettoyage; produits pharmaceutiques, préparations médicales et vétérinaires; produits hygiéniques pour la médecine; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire, aliments pour bébés; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux; emplâtres, matériel pour pansements; désinfectants; produits pour la destruction d'animaux nuisibles; fongicides, herbicides; préparations alimentaires pour nourrissons; aliments pour bébés; produits antibactériens pour le lavage des mains; produits antimites; antiseptiques; produits antisolaires; préparations bactériennes à usage médical ou vétérinaire; bandes pour pansements; rubans adhésifs pour la médecine; bâtonnets ouatés à usage médical; baume antigel à usage pharmaceutique; baumes à usage médical; bois de cèdre anti-insectes; bonbons médicamenteux; produits contre les brûlures; caches oculaires à usage médical; compléments nutritionnels; compresses; coton antiseptique; couches pour bébés; couches-culottes; coussinets d'allaitement; désinfectants; désodorisants; eaux thermales; lait en poudre pour bébés; produits pour laver les chiens; produits pour laver les animaux; liniments; lotions à usage pharmaceutique; lotions à usage vétérinaire; médicaments pour la médecine humaine; médicaments à usage vétérinaire; ouate hydrophile / coton hydrophile; articles pour pansements; papier antimite; produits pharmaceutiques; produits pour la purification de l'air; shampooings médicamenteux pour animaux de compagnie; sparadrap; tisanes; préparations de traitement anti-poux; produits vétérinaires; outils et instruments à main entraînés manuellement; coutellerie, fourchettes et cuillers; ciseaux; couteaux; couverts [coutellerie, fourchettes et cuillers]; cuillères; fourchettes et couteaux de table en matières plastiques; cuillères; fourchettes et couteaux de table pour bébés; cuillers; cuillers [outils]; fourchettes; limes à ongles; pelles [outils]; pinces à ongles; pinces à épiler; sécateurs; trousses de pédicures; trousses de manucures; appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle, de secours et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; machines à calculer; ordinateurs; logiciels; extincteurs; agendas électroniques; aimants décoratifs [magnets]; appareils et instruments pour l'astronomie; dispositifs audio et vidéo pour la surveillance de bébés; boussoles; bracelets connectés [instruments de mesure]; cadres de photos numériques; calculatrices de poche; machines à calculer; casques de protection; casques de protection pour le sport; casques à écouteurs; casques de réalité virtuelle; ceintures de sauvetage; appareils et instruments de chimie; claviers d'ordinateur; clés USB; combinaisons de plongée; compas gradués; coques pour smartphones; coques pour tablettes électroniques; cordonnets pour téléphones mobiles; cordons de lunettes; crayons électroniques pour unités d'affichage visuel; cuillers doseuses; dessins animés; machines à dicter; disques compacts [audio-vidéo]; doseurs; appareils d'enseignement audiovisuel; appareils d'enseignement / appareils scolaires; équerres graduées; étuis pour verres de contact; étuis à lunettes; étuis pour smartphones; extincteurs; fichiers de musique téléchargeables; fichiers d'images téléchargeables; gilets de sauvetage; gilets de sécurité réfléchissants; housses pour ordinateurs portables; imprimantes d'ordinateurs; indicateurs de température; matériel informatique; interrupteurs; jumelles [optique]; liseuses électroniques; logiciels de jeux; loupes [optique]; articles de lunetterie; lunettes [optique]; lunettes de soleil; lunettes de sport; lunettes 3D; lunettes intelligentes; masques respiratoires autres que pour la respiration artificielle; masques de protection; masques de plongée; instruments mathématiques; instruments de mesure; mesures; instruments météorologiques; mètres de couturières; mètres [instruments de mesure]; microscopes; minuteries [à l'exception de celles pour l'horlogerie]; montres intelligentes; montures de lunettes; appareils et instruments optiques; ordinateurs; ordinateurs portables; ordiphones [smartphones]; pèse-bébés; pèse-personnes avec calculateur de masse corporelle; appareils photographiques; podomètres; protège-têtes pour le sport; publications électroniques téléchargeables; appareils de radio; rapporteurs [instruments de mesure]; règles [instruments de mesure]; règles-équerres graduées; repose-poignets à utiliser avec un ordinateur; robots humanoïdes dotés d'une intelligence artificielle; sabliers; sacoches conçues pour ordinateurs portables; signalisation lumineuse ou mécanique; souris [périphérique d'ordinateur]; stations météorologiques numériques; appareils électriques de surveillance; tableaux d'affichage électroniques; tableaux blancs électroniques interactifs; tablettes électroniques; talkies-walkies; tapis de souris; téléphones sans fil; téléphones portables; appareils téléphoniques; télescopes / longues-vues; appareils de télévision; thermomètres, non à usage médical; tourne-disques; traducteurs électroniques de poche; appareils pour la transmission du son; dispositifs vidéo pour la surveillance de bébés; abat-jour; ampoules d'éclairage; ampoules électriques; bouillottes; cafetières électriques; chauffe-biberons électriques; chaufferettes de poche; appareils pour la désodorisation de l'air; distributeurs de désinfectants pour toilettes; fontaines; fontaines à chocolat électriques; friteuses électriques; appareils et machines à glace; grille-pain; guirlandes lumineuses pour décoration de fête; lampadaires; lampes électriques; lampes d'éclairage; lampes électriques pour arbres de Noël; lampions / lanternes vénitiennes; lanternes d'éclairage; lustres; plafonniers; porte-abat-jour; sèche-cheveux; sièges de toilettes [W.-C.]; stérilisateurs; torches électriques; tubes lumineux pour l'éclairage; ventilateurs électriques à usage personnel; bâches de pousette; vélos pour enafnts; brouettes pour enfants; capotes de poussette; chancelières conçues pour landaus; chancelières conçues pour poussettes; fauteuils roulants pour enfants; housses de selle pour bicyclettes pour enfants; landaus; moustiquaires conçues pour poussettes; pompes pour pneus de bicyclette pour enfants; poussettes; sacoches spéciales pour bicyclettes pour enfants; sacs conçus pour poussettes; sièges de sécurité pour enfants pour véhicules; sonnettes de bicyclettes pour enfants; stores [pare-soleil] pour enfants pour automobiles; tricycles pour enfants; trottinettes [véhicules] pour enfants; métaux précieux et leurs alliages; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses et semi-précieuses; horlogerie et instruments chronométriques; objets d'art en métaux précieux; bagues [bijouterie]; articles de bijouterie; boîtes à bijoux; boîtiers de montre; boucles d'oreilles; boutons de manchettes; bracelets [bijouterie]; bracelets de montres; bracelets en matières textiles brodées [bijouterie]; breloques pour la bijouterie; breloques pour porte-clés; broches [bijouterie]; cabochons; chaînes [bijouterie]; chronomètres; colliers [bijouterie]; statuettes en métaux précieux; horloges; horloges électriques; médailles; médaillons [bijouterie]; montres; montres-bracelets; perles [bijouterie]; perles pour la confection de bijoux; porte-clés [anneaux brisés avec breloque ou colifichet]; réveille-matin; instruments de musique, bandes musicales; boîtes à musique; étuis pour instruments de musique; flûtes; guitares; harmonicas; instruments de musique électroniques; papier et carton; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie et articles de bureau, à l'exception des meubles; matériel pour artistes et matériel de dessin; pinceaux; matériel d'instruction ou d'enseignement; feuilles, films et sacs en matières plastiques pour l'empaquetage et le conditionnement; caractères d'imprimerie, clichés; adhésifs [matières collantes] pour la papeterie ou le ménage / matières collantes pour la papeterie ou le ménage; affiches; albums; ardoises pour écrire; argile à modeler; objets d'art lithographiés; atlas; autocollants [articles de papeterie]; bandes adhésives pour la papeterie ou le ménage; bavoirs en papier; billets [tickets]; blocs à dessin; blocs [papeterie]; boîtes de peinture [matériel scolaire]; boîtes en papier ou en carton; brosses pour peintres; brosses pour l'écriture; articles de bureau à l'exception des meubles; buvards; cache-pot en papier; cadres à composer [imprimerie]; cahiers; calendriers; caractères [chiffres et lettres]; carnets; cartes; cartes géographiques; cartes postales; cartes de voeux; cartes de voeux musicales; cartes à échanger autres que pour jeux; carton; catalogues; chemins de table en papier; chemises pour documents; chevalets pour la peinture; chiffres [caractères d'imprimerie]; classeurs [articles de bureau]; clichés d'imprimerie; coffrets pour la papeterie [articles de bureau]; colles pour la papeterie ou le ménage; compas de tracé; corbeilles à courrier; cornets de papier; couvertures [papeterie]; craie à écrire; crayons d'ardoise; crayons; crayons fusains; crochets de bureau; décalcomanies; instruments de dessin; dessous de chopes à bière; dessous de carafes en papier; distributeurs de ruban adhésif [articles de papeterie]; dossiers [papeterie]; drapeaux en papier; eaux-fortes [gravures]; instruments d'écriture; écussons [cachets en papier]; produits pour effacer; effaceurs pour tableaux; élastiques de bureau; emporte-pièce [articles de bureau]; encres de Chine; encres; encriers; enseignes en papier ou en carton; enveloppes [papeterie]; enveloppes en papier ou en carton pour bouteilles; équerres à dessin; essuie-mains en papier; étiquettes en papier ou en carton; fanions en papier; feuilles [papeterie]; fiches [papeterie]; statuettes en papier mâché; filtres à café en papier; flyers; formules; fournitures pour le dessin; fournitures pour l'écriture; fournitures scolaires; globes terrestres; gommes à effacer; gommes [colles] pour la papeterie ou le ménage; gravures / objets d'art gravés; horaires imprimés; images; produits de l'imprimerie / impressions / imprimés; imprimés graphiques; journaux; journaux de bandes dessinées; linge de table en papier; lingettes en papier pour le démaquillage; liquides correcteurs; lithographies; livres; livrets; sous-main; manuels; maquettes d'architecture; marqueurs [articles de papeterie]; matériaux pour le modelage; modèles de broderie; modèles d'écriture; mouchoirs de poche en papier; moules pour argile à modeler; nappes en papier; nécessaires pour écrire [papeterie]; palettes pour peintres; articles de papeterie; papier; papier hygiénique; papier d'emballage; papier à lettres; papier Xuan pour peinture et calligraphie chinoises; papier de riz; faire-part [papeterie]; pastels [crayons]; pâte à modeler; pâtes à modeler polymères; patrons pour la couture; perforateurs de bureau; périodiques; photographies [imprimées]; photogravures; pince-notes; pinceaux; planches [gravures]; planches à dessin; planches à graver; planchettes à pince [articles de bureau]; plumes [articles de bureau]; plumiers; pochettes pour passeports; pochettes pour documents; pochoirs; porte-affiches en papier ou en carton; porte-chéquiers; porte-craie; porte-crayons; porte-mines; porte-plume; portraits; presse-papiers; prospectus; publications imprimées; punaises; règles à dessiner; règles-équerres à dessin; répertoires; représentations graphiques; reproductions graphiques; revues [périodiques]; rubans adhésifs pour la papeterie ou le ménage; rubans auto-adhésifs pour la papeterie ou le ménage; sacs [enveloppes; pochettes] en papier ou en matières plastiques pour l'emballage; sachets pour la cuisson par micro-ondes; sachets en matières plastiques pour excréments d'animaux de compagnie; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques; cachets; serre-livres; serviettes de table en papier; serviettes de toilette en papier; sets de table en papier; stylos; peintures [tableaux] encadrées ou non; tableaux noirs; taille-crayons, électriques ou non électriques; machines à tailler les crayons; électriques ou non électriques; tampons encreurs; tampons pour sceaux; tampons d'oblitération; timbres; timbres-poste; toiles pour la peinture; trousses à dessin; washi [papier japonais]; cuir et imitations du cuir; bagages et sacs de transport; parapluies et parasols; cannes; colliers, laisses et vêtements pour animaux; boîtes à chapeaux en cuir; boîtes en cuir ou en carton-cuir; porte-monnaie; cannes; carton-cuir; coffres de voyage; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits "vanity cases"; colliers pour animaux; couvertures pour animaux; écharpes pour porter les bébés; étuis pour clés; filets à provisions; fourreaux de parapluies; habits pour animaux de compagnie; harnais pour animaux; similicuir; laisses; malles; mallettes; parapluies; parasols/ombrelles; porte-adresses pour bagages; porte-bébés hamac; porte-cartes [portefeuilles]; porte-cartes de crédit [portefeuilles]; porte-cartes de visite; porte-musique; portefeuilles; randsels [sacs à dos d'écolier japonais]; sacs à dos; sacs à roulettes; sacs à provisions; sacs de plage; sacs à main; sacs de voyage; sacs [enveloppes, pochettes] en cuir pour l'emballage; sacs de sport; sacs kangourou [porte-bébés]; sacs; sacs-housses pour vêtements pour le voyage; scartables/sacs d'écoliers; porte-documents; trousses de voyage ; valises; valises à roulettes; meubles, glaces (miroirs), cadres; accroche-sacs non métalliques; armoires à pharmacie; armoires; arrêts pour portes, ni en métal ni en caoutchouc; arrêts pour fenêtres; ni en métal ni en caoutchouc; objets d'art en bois; en cire; en plâtre ou en matières plastiques; bancs [meubles]; barils non métalliques; berceaux; bibliothèques [meubles]; boîtes aux lettres ni en métal; ni en maçonnerie; boîtes à outils vides non métalliques; boîtes en bois ou en matières plastiques; boutons [poignées] non métalliques; buffets; buffets roulants; bureaux; cabanes à oiseaux; cadres de ruches; cadres; caisses non métalliques; canapés; casiers; chaises/sièges; chaises longues; chaises hautes pour enfants; chariots; cintres pour vêtements; coffres à jouets; commodes; comptoirs ; consoles; corbeilles non métalliques; couchettes pour animaux d'intérieur; couffins; coussins; coussins pour animaux de compagnie; crochets de portemanteaux non métalliques; décorations en matières plastiques pour aliments; dessertes; dévidoirs non métalliques; non mécaniques; pour tuyaux flexibles; distributeurs fixes de serviettes non métalliques; distributeurs non métalliques fixes de sacs pour déjections canines; divans; enseignes en bois ou en matières plastiques; étagères [meubles]; figurines [statuettes] en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques; miroirs; housses pour vêtements; jardinières; matériel de couchage à l'exclusion du linge; lits; lits à barreaux pour bébés; mannequins; marchepieds non métalliques; matelas; 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gilets; habillement pour cyclistes; jerseys; jupes; kimonos; layettes; leggins; maillots de sport; maillots de bain; manteaux; masques pour dormir; mitaines ; pantalons; chaussons; pardessus parkas; peignoirs; peignoirs de bain; poches de vêtements; pochettes [habillement]; ponchos; pyjamas; robes; sabots; sandales; semelles; slips; souliers; soutiens-gorge; tabliers ; tee-shirts; tenues de karaté; tenues de judo; turbans; vareuses; vestes; sous-vêtements; vêtements / habits; vêtements confectionnés; vêtements de dessus; vêtements imperméables; vêtements en papier; vêtements de gymnastique; vêtements en imitations du cuir; vêtements en cuir; dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, décorations pour les cheveux; badges ornementaux; bandeaux pour les cheveux; barrettes à cheveux; boîtes à couture; boutons; boutons-pression; brassards; breloques autres que pour articles de bijouterie et porte-clés; broderies; chiffres ou lettres pour marquer le linge; cordons pour vêtements; articles décoratifs pour la chevelure; 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jeux de table; machines de jeux vidéo; jeux portatifs pourvus d'un écran à cristaux liquides; jouets pour animaux de compagnie; jouets; jouets rembourrés; joysticks pour jeux vidéo; kaléidoscopes; machines lance-balles; lance-pierres [articles de sport]; lits de poupées; luges; machinerie et appareils pour le jeu de quilles; mah-jongs; maisons de poupées; maquettes; marionnettes; masques de théâtre; masques de carnaval; masques [jouets]; matriochkas; mobiles; modèles réduits de véhicules; modèles réduits prêts-à-monter; ours en peluche; palets; palmes pour nageurs; parapentes; patins à roulettes; patins à glace; peluches; piñatas; piscines [articles de jeu]; pistolets [jouets]; planches pour le surf; planches à voile; planches à roulettes; planches de natation pour battements de pieds; porte-bougies pour arbres de Noël; poupées; appareils de prestidigitateurs; protège-coudes; protège-genoux protège-tibias; punching-balls; puzzles; quilles raquettes; robots en tant que jouets; sacs de cricket; 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biscottes; biscuits; boissons à base de café; boissons à base de cacao; boissons à base de chocolat; boissons à base de thé; bonbons; brioches; cacao; cacao au lait; cheeseburgers [sandwichs]; chicorée; chocolat; chocolat au lait [boisson]; crackers; crèmes glacées; édulcorants naturels; farines; corn flakes; flocons d'avoine; flocons de céréales séchées; fruits à coque enrobés de chocolat; gâteaux; gâteaux de riz; gaufres; glaces alimentaires; glaçons; gommes à mâcher; hot-dogs; infusions non médicinales; ketchup; levain; levure; macaronis; pop corn; mayonnaises; miel; mousses au chocolat; moutarde; muesli; nouilles; okonomiyaki; onigiri; pain d'épice; papier comestible; papier de riz comestible; pâte d'amandes; pâte à gâteaux; pâte à cuire; pâte à tarte; pâte de riz à usage culinaire; pâtes alimentaires; pâtes de fruits; pâtes à tartiner à base de chocolat; pâtes à tartiner au chocolat contenant des fruits à coque; petits-beurre; pizzas; poudings; pralines; quiches; ramen; ravioli; repas préparés à base de nouilles; riz; riz au lait; rouleaux de printemps; sandwiches; sauce tomate; semoule; sirop d'agave ; sorbets; spaghetti; sucre; sushi; tartes; thé glacé; yaourt glacé [glaces alimentaires]; fruits et légumes frais, herbes aromatiques fraîches; plantes et fleurs naturelles; bulbes, semis et semences; produits alimentaires et boissons pour animaux; malt; agrumes frais; produits alimentaires pour animaux; arbres de Noël; biscuits pour chiens; boissons pour animaux de compagnie; objets comestibles à mâcher pour animaux; semences à planter; grains pour l'alimentation animale; insectes comestibles vivants; litières pour animaux; nourriture pour animaux de compagnie; pâtées; bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool; boissons à base de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons; boissons sans alcool; boissons de fruits ou de légumes mixés [smoothies] / smoothies [boissons de fruits ou de légumes mixés]; boissons à base de soja, autres que succédanés de lait; boissons à base de riz,autres que succédanés de lait; boissons rafraîchissantes sans alcool; cocktails sans alcool; eaux [boissons]; eaux gazeuses; jus de fruits; jus végétaux [boissons]; limonades; nectars de fruits; sirops pour boissons; sodas; éducation; formation; divertissement; divertissement télévisé; écriture de scénarios télévisuels et cinématographiques; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique; mise à disposition en ligne de musique non téléchargeable; mise à disposition en ligne de vidéos non téléchargeables; micro-édition; mise en pages, autre qu'à buts publicitaires; production musicale; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs; organisation et conduite d'ateliers de formation; publication de livres; publication en ligne de livres et revues spécialisées électroniques; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables; rédaction de textes; représentation de spectacles; production de spectacles; architecture d'intérieur; services de conception d'art graphique; création et entretien de sites web pour des tiers; décoration intérieure; services de dessinateurs pour emballages; services de dessinateurs de mode; élaboration [conception] de logiciels; stylisme [esthétique industrielle] ;

Éducation; formation; divertissement; activités sportives et culturelles; services de bibliothèques de prêt; services de bibliothèques itinérantes; services de camps de vacances [divertissement]; services de divertissement; divertissement radiophonique; divertissement télévisé; écoles maternelles [éducation]; écriture de textes pour scénarios, autres qu'à des fins publicitaires; écriture de scénarios télévisuels et cinématographiques; services éducatifs fournis par des écoles; enseignement par correspondance / cours par correspondance; enseignement / éducation / instruction; production de films autres que films publicitaires, mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande; informations en matière d'éducation; informations en matière de divertissement; informations en matière de récréation; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique; mise à disposition en ligne de musique non téléchargeable; mise à disposition en ligne de vidéos non téléchargeables; micro-édition; mise en pages, autre qu'à buts publicitaires; production musicale; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs; organisation et conduite d'ateliers de formation; orientation professionnelle [conseils en matière d'éducation ou de formation]; services de parcs d'attractions; projection de films cinématographiques; publication de textes autres que textes publicitaires; publication de livres; publication en ligne de livres et revues spécialisées électroniques; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables; rédaction de textes; représentation de spectacles; représentations théâtrales, mise à disposition d'émissions de télévision, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande; production de spectacles; organisation de spectacles [services d'imprésarios] ;

Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs; services d'analyses et de recherches industrielles; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels; architecture d'intérieur; services de conception d'art graphique; conseils en conception de sites web; création et entretien de sites web pour des tiers; décoration intérieure; services de dessinateurs pour emballages; services de dessinateurs de mode; élaboration [conception] de logiciels; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; stylisme [esthétique industrielle].