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Marques déposées par madame Ségolaine Pertriaux-Heurtier
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Sémille
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Sémille
Madame Ségolaine Pertriaux-Heurtier

Numéro de dépôt :
4437602
Date de dépôt :
16/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/03/2028
Sémille de Ségolaine Pertriaux-Heurtier

Présentation de la marque Sémille

Déposée par voie électronique le 16 mars 2018 par madame Ségolaine Pertriaux-Heurtier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Sémille » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-14 du 6 avril 2018.

Le déposant est madame Ségolaine Pertriaux-Heurtier domicilié(e) 35 rue Lafayette - 69600 - Oullins - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Ségolaine Pertriaux-Heurtier domicilié(e) 35 rue Lafayette - 69600 - OULLINS - France.

La marque Sémille a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4437602.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sémille arrivera à expiration en date du 16 mars 2028.


Madame Ségolaine Pertriaux-Heurtier - 35 rue Lafayette - 69600 - Oullins - France


Madame Ségolaine Pertriaux-Heurtier - 35 rue Lafayette - 69600 - OULLINS - France


Publication - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-14

Enregistrement sans modification - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-27

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; sacs de couchage ;

Tapis ; paillassons ; nattes ; linoléum ; revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.