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Marques déposées par SEGMO EQUIPEMENT
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MINIPAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MINIPAC
SEGMO EQUIPEMENT

Numéro de dépôt :
1006231
Date de dépôt :
16/11/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque MINIPAC

Déposée le 16 novembre 1976 par SEGMO EQUIPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « MINIPAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SEGMO EQUIPEMENT domicilié(e) (société anonyme), 1 route de St-Germain - Le Pontel, 78640 Villiers St-Frédéric. - France.

La marque MINIPAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1006231.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque MINIPAC est expirée depuis le 16 novembre 1986.


SEGMO EQUIPEMENT - (société anonyme), 1 route de St-Germain - Le Pontel, 78640 Villiers St-Frédéric. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-010

Installations de traitement et d'épuration des eaux et tous matériels et dispositifs rentrant dans de telles installations.