Marque enregistrée - Marque en vigueur

le trois bis
SEGL, SAS

Numéro de dépôt :
4363956
Date de dépôt :
24/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/05/2027
le trois bis de SEGL

Présentation de la marque le trois bis

Déposée par voie électronique le 24 mai 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEGL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « le trois bis » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-24 du 16 juin 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SEGL domicilié(e) 3 bis Rue papin - 75003 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 821 869 658 000 12 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEGL, Mme. Amélie TESSIER domicilié(e) 3 bis rue Papin - 75003 - Paris - France.

La marque le trois bis a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4363956.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque le trois bis arrivera à expiration en date du 24 mai 2027.


SEGL, SAS - 3 bis Rue papin - 75003 - PARIS - France - SIREN 82186965800012


SEGL, Mme. Amélie TESSIER - 3 bis rue Papin - 75003 - Paris - France


Publication - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-24

Enregistrement sans modification - Publication le 15 sept. 2017 au BOPI 2017-37

Services de restauration (alimentation).