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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEGITECH
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FONA
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

FONA
SEGITECH Sarl
Jean-Michel HUCHON

Numéro de dépôt :
3224368
Date de dépôt :
09/05/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
FONA de SEGITECH

Présentation de la marque FONA

Déposée le 9 mai 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEGITECH et Jean-Michel HUCHON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FONA »

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEGITECH domicilié(e) 23 avenue FOCH,75116 PARIS - 75116 - France et Jean-Michel HUCHON domicilié(e) 39150 CHAUX la LOTIÈRE - 39150 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEGITECH Sarl Christine PUSSEY - gérante domicilié(e) 23 avenue FOCH,75116 PARIS - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10 44


SEGITECH Sarl - 23 avenue FOCH,75116 PARIS - 75116 - France

Jean-Michel HUCHON - 39150 CHAUX la LOTIÈRE - 39150 - France


SEGITECH Sarl Christine PUSSEY - gérante - 23 avenue FOCH,75116 PARIS - 75116 - France


Inscription le 21 septembre 2004 - Rejet total n°399768 - Publication au BOPI 2004-09-21

Publication - Publication le 13 juin 2003 au BOPI 2003-24

Appareils et instruments scientifiques de secours Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, Articles orthopédiques, prothèses, implants, bassins hygiéniques à usage médical Assistance médicale, maisons de convalescence

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.