Moquette DOC
Présentation de la marque Moquette DOC
Déposée le 29 octobre 2008 par SEGIT Syndicat des Editeurs Grossistes et Importateurs de Tapis et revetements auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Moquette DOC »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Moquette DOC est expirée depuis le 29 octobre 2018.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-14
Publication - Publication le 5 déc. 2008 au BOPI 2008-49