Déposée par voie électronique le 26 juillet 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEGIANE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SEGIANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-33 du 18 août 2017.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SEGIANE domicilié(e) 30 Rue Pasteur - 88110 - Raon-l'Etape - France et immatriculée sous le numéro RCS 502 915 374 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet NUSS, M. Laurent NUSS domicilié(e) 10 Rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.
La marque SEGIANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4379255.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEGIANE arrivera à expiration en date du 26 juillet 2027.
SEGIANE, Société par Actions Simplifiée - 30 Rue Pasteur - 88110 - Raon-l'Etape - France - SIREN 502915374
Cabinet NUSS, M. Laurent NUSS - 10 Rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France
Publication - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-33
Enregistrement sans modification - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-48
Articles de bureau (à l'exception des meubles), classeurs (articles de bureau), parapheurs (articles de bureau), corbeilles à courrier (articles de bureau), boîtes de classement et de rangement (articles de bureau) et trieurs de documents (articles de bureau), registres (livres), répertoires, déchiqueteurs de papier, perforateurs de bureau (articles de bureau), appareils pour plastifier des documents (articles de bureau), doigtiers (articles de bureau), appareils à main à étiqueter (articles de bureau) ; reliures et articles pour reliure, appareils et machines pour la reliure (matériel de bureau) ; papeterie et articles de papeterie, dossiers, couvertures et chemises pour documents (papeterie), blocs (papeterie), fiches et cavaliers pour fiches (papeterie), brocheuses (papeterie), rubans adhésifs et bandes collantes pour la papeterie, distributeurs de ruban adhésif (articles de papeterie), autocollants, enveloppes (papeterie) et étiquettes non en tissus ; fournitures pour l'écriture et instruments d'écriture, fournitures scolaires ; papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes ; produits de l'imprimerie ; photographies ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non compris dans d'autres classes), cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés ;
Rayons pour classeurs et fichiers (meubles), meubles pour dossiers suspendus à l'exception des stands et des meubles d'exposition et de présentation ainsi que de leurs pièces et parties constitutives ; meubles de bureau et rayons de meubles de bureau à l'exception des stands et des meubles d'exposition et de présentation ainsi que de leurs pièces et parties constitutives ;
Vente au détail, en gros, par correspondance et en ligne d'articles de bureau et de papeterie, d'articles pour reliure, de meubles et rayons de meubles de bureau à l'exception des stands et des meubles d'exposition et de présentation ainsi que de leurs pièces et parties constitutives ; traitement administratif de commandes d'achats et services d'approvisionnement pour des tiers de ces produits à l'exception des stands et des meubles d'exposition et de présentation ainsi que de leurs pièces et parties constitutives ; présentation de ces produits à l'exception des stands et des meubles d'exposition et de présentation ainsi que de leurs pièces et parties constitutives sur tous moyens de communication pour leur revente au détail ; administration commerciale de licences de produits dans le domaine des articles de bureau et de papeterie, des articles pour reliure et des meubles de bureau à l'exception des stands et des meubles d'exposition et de présentation ainsi que de leurs pièces et parties constitutives ; informations commerciales et conseils commerciaux aux consommateurs en matière d'articles de bureau et de papeterie, d'articles pour reliures et de meubles de bureau, à l'exception des stands et des meubles d'exposition et de présentation ainsi que de leurs pièces et parties constitutives ; publicité ; publicité sur réseaux de télécommunications (y compris réseaux informatiques) ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; aide à la direction des affaires ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; comptabilité ; tenue de livres ; conseils en organisation et direction des affaires ; consultation pour la direction des affaires ; consultation professionnelle d'affaires ; estimation en affaires commerciales ; études de marché ; facturation ; informations d'affaires ; informations en matière de contacts d'affaires et commerciaux ; investigations pour affaires ; recherches pour affaires ; renseignements d'affaires ;
Gestion financière ; services de financement ; analyse financière ; constitution de capitaux et de fonds ; investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ; assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; informations financières ; informations en matière d'assurances ; souscription d'assurances ; affaires immobilières ; parrainage financier ; prêts [financement].
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