ORNE, TERRE D'ARTISTES
Présentation de la marque ORNE, TERRE D'ARTISTES
Déposée le 19 décembre 2000 par la Société Anonyme (SA) SEGI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORNE, TERRE D'ARTISTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-05 du 2 février 2001.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ORNE, TERRE D'ARTISTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3073647.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORNE, TERRE D'ARTISTES est expirée depuis le 19 décembre 2010.
SEGI a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-22
Publication - Publication le 2 févr. 2001 au BOPI 2001-05