Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ESCARBILLE
Numéro de dépôt :
1058825
Date de dépôt :
18/07/1978
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque ESCARBILLE
Déposée le 18 juillet 1978 par SEGHOTOUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ESCARBILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ESCARBILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1058825.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription - Changement de dénomination n°17261 - Publication au BOPI 1979-007