Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECOMENU
M. seghiouer mustafa
M. SLIMANI OMAR
M. SLIMANI Hamid

Numéro de dépôt :
3887187
Date de dépôt :
06/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/01/2022
ECOMENU de seghiouer mustafa

Présentation de la marque ECOMENU

Déposée le 6 janvier 2012 par monsieur seghiouer mustafa, monsieur SLIMANI OMAR, monsieur SLIMANI Hamid auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECOMENU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-05 du 3 février 2012.

Les déposants sont monsieur seghiouer mustafa domicilié(e) 18 Boulevard de la marne - 21000 - DIJON - France, monsieur SLIMANI OMAR domicilié(e) 82 rue charles GOUNOD - 54500 - VANDOEUVRE LES NANCY - France, monsieur SLIMANI Hamid domicilié(e) 10 Chemin du Lycée - 74800 - LA ROCHE SUR FORON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. seghiouer mustafa domicilié(e) 18 Boulevard de la marne - 21000 - DIJON - France.

La marque ECOMENU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3887187.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOMENU est expirée depuis le 6 janvier 2022.


M. seghiouer mustafa - 18 Boulevard de la marne - 21000 - DIJON - France

M. SLIMANI OMAR - 82 rue charles GOUNOD - 54500 - VANDOEUVRE LES NANCY - France

M. SLIMANI Hamid - 10 Chemin du Lycée - 74800 - LA ROCHE SUR FORON - France


M. seghiouer mustafa - 18 Boulevard de la marne - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05

Enregistrement sans modification - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26

Logiciels (programmes enregistrés) ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; maisons de retraite pour personnes âgées.