ZONE NON FUMEUR SM

SEGESTE

Présentation de la marque ZONE NON FUMEUR SM

Déposée le 5 juillet 1995 par la société SEGESTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ZONE NON FUMEUR SM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-32 du 11 août 1995.

Le déposant est la société SEGESTE domicilié(e) 2 Grande Rue, 78850 THIVERVAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 849 967 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HELENE PETIT - France.

La marque ZONE NON FUMEUR SM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95579072.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZONE NON FUMEUR SM est expirée depuis le 5 juillet 2005.

SEGESTE a également déposé les autres marques suivantes : SERGESTELLE , ZONE FUMEUR SM , CENDRE BLEUE , TERRE D'OMBRE , AD VITAM AETERNAM , OCRE BRULEE , COGRAL , PARFUM DE PARFUMS MEMOIRES , (Marque figurative)