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Marques déposées par la société SEGESTE
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ZONE FUMEUR SM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ZONE FUMEUR SM
SEGESTE

Numéro de dépôt :
95579073
Date de dépôt :
05/07/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/07/2005

Présentation de la marque ZONE FUMEUR SM

Déposée le 5 juillet 1995 par la société SEGESTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ZONE FUMEUR SM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-32 du 11 août 1995.

Le déposant est la société SEGESTE domicilié(e) 2 Grande Rue, 78850 THIVERVAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 849 967 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HELENE PETIT - France.

La marque ZONE FUMEUR SM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95579073.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZONE FUMEUR SM est expirée depuis le 5 juillet 2005.

SEGESTE a également déposé les autres marques suivantes : SERGESTELLE , CENDRE BLEUE , TERRE D'OMBRE , ZONE NON FUMEUR SM , AD VITAM AETERNAM , OCRE BRULEE , COGRAL , PARFUM DE PARFUMS MEMOIRES , (Marque figurative)


SEGESTE - 2 Grande Rue, 78850 THIVERVAL - France - SIREN 399849967


CABINET HELENE PETIT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-50

Publication - Publication le 11 août 1995 au BOPI 1995-32

Epingles (autres qu'articles de bijouterie), broche (accessoires d'habillement), épinglettes (autres qu'articles de bijouterie)