Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SEGESTE Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3131258
Date de dépôt :
14/11/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/11/2011
Marque figurative de SEGESTE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 14 novembre 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEGESTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-51 du 21 décembre 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEGESTE domicilié(e) 9, rue de l'ancienne Mairie, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 849 967 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HELENE PETIT - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3131258.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 14 novembre 2011.

SEGESTE a également déposé les autres marques suivantes : SERGESTELLE , ZONE FUMEUR SM , CENDRE BLEUE , TERRE D'OMBRE , ZONE NON FUMEUR SM , AD VITAM AETERNAM , OCRE BRULEE , COGRAL , PARFUM DE PARFUMS MEMOIRES


SEGESTE Société à responsabilité limitée - 9, rue de l'ancienne Mairie, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 399849967


CABINET HELENE PETIT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-16

Publication - Publication le 21 déc. 2001 au BOPI 2001-51

Savons de toilette ; parfums ; eaux de toilette et de Cologne ; huiles essentielles à usage personnel ; laits, lotions, émulsions et crèmes à usage cosmétique pour le visage et pour le corps ; rouges à lèvres, vernis à ongles, fonds de teint, crèmes teintées, mascaras, ombres à paupières, fards, crayons à usage cosmétique, poudres pour le maquillage, produits pour le démaquillage sous forme de lotions, laits, crèmes, gels ; produits cosmétiques solaires ; crèmes, gels, huiles, sels de bain à usage non médical ; talc pour la toilette ; déodorants à usage personnel ; lotions avant-rasage, lotions aprèsrasage, crèmes, gels et mousses à raser ; préparations pour les cheveux à usage non médical nommément laques, gels, crèmes, baumes, mousses et shampooings ; pots-pourris odorants. Peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux), étuis pour peignes et brosses ; verre brut ou miouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes à savoir porte-savon, porte-serviettes, flacons non en métaux précieux, pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs à parfum, brûle-parfums, poudriers non en métaux précieux, bougeoirs non en métaux précieux, boites à savons, boites en verre, cache-pot non en papier, vaisselle non en métaux précieux, verres (récipients).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.