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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SEGESPAR
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ATOUT EMERGENT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ATOUT EMERGENT
SEGESPAR Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94513305
Date de dépôt :
29/03/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/03/2014

Présentation de la marque ATOUT EMERGENT

Déposée le 29 mars 1994 par la Société Anonyme (SA) SEGESPAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ATOUT EMERGENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-19 du 13 mai 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEGESPAR domicilié(e) Immeuble Contentin, 90, boulevard Pasteur,75015 PARIS (dossier no 2261594) - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 222 902 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LEGI-MARK domicilié(e) 102, rue du Faubourg Saint Honoré,75008 PARIS (dossier no 2261594) - 75008 - France.

La marque ATOUT EMERGENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94513305.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ATOUT EMERGENT est expirée depuis le 29 mars 2014.

SEGESPAR a également déposé les autres marques suivantes : UNIACTIONS , CAMINDEX , ELIPLACEMENT , ELITAM , LES PRODUITS OPPORTUNITES , PERFOTAM , AGRI-DEVELOPPEMENT , FUTUROBLIG , ELIXIS , GREEN FIELD FRANCE


SEGESPAR Société Anonyme - Immeuble Contentin, 90, boulevard Pasteur,75015 PARIS (dossier no 2261594) - 75015 - France - SIREN 314222902


LEGI-MARK - 102, rue du Faubourg Saint Honoré,75008 PARIS (dossier no 2261594) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-36

Renouvellement avec limitation le 26 mars 2004 n°2261594 - Publication au BOPI 2004-03-26

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-39

Inscription le 23 août 2004 - Transmission totale de propriété n°398260 - Publication au BOPI 2004-08-23

Inscription le 19 mai 2005 - Changement de dénomination n°412438 - Publication au BOPI 2005-05-19

Inscription le 23 août 2004 - Changement de dénomination n°398261 - Publication au BOPI 2004-08-23

Inscription le 23 août 2004 - Changement de dénomination n°398262 - Publication au BOPI 2004-08-23

Inscription le 19 mai 2005 - Transmission totale de propriété n°412437 - Publication au BOPI 2005-05-19

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-24

Publication - Publication le 13 mai 1994 au BOPI 1994-19

Inscription le 19 juillet 2010 - Changement de dénomination n°527727 - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-07-19

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