Marque enregistrée - Marque en non vigueur

B.M. CONTREPARTIE BERTRAND MICHEL CONTREPARTIE
SEGESPAR-TITRES (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1619019
Date de dépôt :
12/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/07/2000
B.M. CONTREPARTIE BERTRAND MICHEL CONTREPARTIE de SEGESPAR-TITRES

Présentation de la marque B.M. CONTREPARTIE BERTRAND MICHEL CONTREPARTIE

Déposée le 12 juillet 1990 par la Société Anonyme (SA) SEGESPAR-TITRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « B.M. CONTREPARTIE BERTRAND MICHEL CONTREPARTIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEGESPAR-TITRES domicilié(e) 90, boulevard Pasteur, 75015 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEGI-MARK - France.

La marque B.M. CONTREPARTIE BERTRAND MICHEL CONTREPARTIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1619019.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque B.M. CONTREPARTIE BERTRAND MICHEL CONTREPARTIE est expirée depuis le 12 juillet 2000.

SEGESPAR-TITRES a également déposé les autres marques suivantes : INTERENTE , UNIVALEUR , LA FAYETTE VENTURE , DYNASTEL , EUROGAIN , TELEBIF , DYNACASH , (Marque figurative) , SYNA-BOURSE SYNABOURSE , C.A. CUSTODY


SEGESPAR-TITRES (société anonyme) - 90, boulevard Pasteur, 75015 PARIS - France


LEGI-MARK - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-10

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