Déposée le 2 août 1991 par la Société Anonyme (SA) SEGES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « NAVETTE SPATIALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEGES domicilié(e) 53, avenue de la ème DB, 61208 ARGENTAN (dossier no 2203800) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mary Helen Vorillon, Département Juridique (Propriété Intellectuelle-Marketing) domicilié(e) (dossier no 2203800) - France.
La marque NAVETTE SPATIALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1685452.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NAVETTE SPATIALE est expirée depuis le 2 août 2011.
SEGES Société anonyme - 53, avenue de la ème DB, 61208 ARGENTAN (dossier no 2203800) - France
Mary Helen Vorillon, Département Juridique (Propriété Intellectuelle-Marketing) - (dossier no 2203800) - France
Inscription le 23 septembre 2002 - Transmission totale de propriété n°354706 - Publication au BOPI 2002-09-23
Renouvellement sans limitation le 2 août 2001 n°2203800 - Publication au BOPI 2001-08-02
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-02
Inscription le 2 mars 2010 - Changement de dénomination n°517987 - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-03-02
Inscription le 25 mai 2010 - Transmission totale de propriété n°524160 - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-05-25
Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés de café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices; glace
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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