Mlle Segers Anne agissant au nom et pour le compte de la société CAP FEMINA en cours de formation
Numéro de dépôt :
3366666
Date de dépôt :
23/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
23/06/2015
Présentation de la marque CAP FEMINA
Déposée le 23 juin 2005 par mademoiselle Segers Anne et CAP FEMINA en cours de formation
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE),
la marque française « CAP FEMINA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-30 du 29 juillet 2005.
Les déposants sont mademoiselle Segers Anne - France et CAP FEMINA en cours de formation domicilié(e) 141 avenue de la république,59110 LA MADELEINE - 59110 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cap Femina Anne Segers domicilié(e) 141 avenue de la république,59110 LA MADELEINE - 59110 - France.
La marque CAP FEMINA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3366666.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP FEMINA est expirée depuis le 23 juin 2015.
Mlle Segers Anne agissant au nom et pour le compte de la société - France
CAP FEMINA en cours de formation - 141 avenue de la république,59110 LA MADELEINE - 59110 - France
Cap Femina Anne Segers - 141 avenue de la république,59110 LA MADELEINE - 59110 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-47
Inscription le 21 septembre 2006 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°440685 - Publication au BOPI 2006-09-21
Publication - Publication le 29 juil. 2005 au BOPI 2005-30
Inscription le 6 janvier 2012 - Transmission totale de propriété n°567006 - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-01-06
Préparation pour nettoyer, polir dégraisser, savons, parfums, huiles essentielles, lotion pour cheveux, produits de démaquillage, masque de beauté, créme pour le cuir. Produits pharmaceutiques, substances diététiques à usage médical, herbes médicinales, tisanes. Horlogerie. Valises, parapluie, parasols, cannes portefeuille porte monnaie sacs à main, à dos, à roulettes, sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, coffrets destinés à contenir des affaires de toilette. Linge de maison, linge de table non en papier, linge de bain, linge de lit. Vêtements, chaussures, chapellerie, foulard. Sirops et autres préparations pour faire des boissons. Machine de cuisine électrique. Appareil de cuisson et cafetière électrique.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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