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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEGEM
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CASTOR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CASTOR
SEGEM, SAS

Numéro de dépôt :
3798938
Date de dépôt :
20/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/01/2021
CASTOR de SEGEM

Présentation de la marque CASTOR

Déposée le 20 janvier 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEGEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CASTOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-06 du 11 février 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SEGEM domicilié(e) 71 route de bayonne - 33830 - BELIN BELIET - France et immatriculée sous le numéro RCS 472 202 225 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEGEM domicilié(e) 71 route de bayonne - 33830 - BELIN BELIET - France.

La marque CASTOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3798938.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CASTOR est expirée depuis le 20 janvier 2021.

SEGEM a également déposé les autres marques suivantes : WILLYS , BILLOPTIM , FINNCUT , Vis tubée , CRUSHER


SEGEM, SAS - 71 route de bayonne - 33830 - BELIN BELIET - France - SIREN 472202225


SEGEM - 71 route de bayonne - 33830 - BELIN BELIET - France


Publication - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06

Inscription le 20 juin 2011 - Retrait partiel n°551430 - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-06-20

Enregistrement avec modification - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45

Inscription le 13 octobre 2014 - Transmission totale de propriété n°633241 - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-10-13

Broyeurs (machines) pour le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machine à trier pour l'industrie ;

Installation, entretien et réparation de broyeurs (machines) pour le bois.