Marque renouvelée - Marque en vigueur

INTERTROC
SEGEF, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
95594665
Date de dépôt :
26/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/10/2025

Présentation de la marque INTERTROC

Déposée le 26 octobre 1995 par la Société Anonyme (SA) SEGEF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INTERTROC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-48 du 1 décembre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEGEF domicilié(e) 11 place Etienne Esquirol - 31100 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 074 582 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER, M. BILQUEY David domicilié(e) 22 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque INTERTROC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95594665.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque INTERTROC arrivera à expiration en date du 26 octobre 2025.

SEGEF a également déposé les autres marques suivantes : ELU DECO RESPONSABLE PAR MIDICA , INTERTROC , DÉCO-RESPONSABLE


SEGEF, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - 11 place Etienne Esquirol - 31100 - TOULOUSE - France - SIREN 399074582


CABINET FLECHNER, M. BILQUEY David - 22 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 5 juillet 2005 n°2292439 - Publication au BOPI 2005-07-05

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-21

Publication - Publication le 1 déc. 1995 au BOPI 1995-48

Inscription le 25 août 2010 - Transmission totale de propriété n°530687 - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-08-25

Inscription le 25 août 2010 - Concession de licence n°530688 - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-08-25

Renouvellement sans limitation le 22 septembre 2015 n°2597561 - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2015-09-22

Dépôt de marchandises, emmagasinage, entreposage; gardiennage de marchandises.Evaluations et estimations commerciales Gestion de lieux d'expositions et organisations d'expositions Articles et matériel de gymnastique et de sport particulièrement skis et accessoires à savoir batons de skis, surfs des neige; matériel d'alpinisme accessoires à savoir mousquetons, piolets, crampons; patins à glace et patins à roulettes; raquettes de badmington, tennis de table, pala; cannes de golf et de hockey; matériel de plongée et ses accessoires à savoir, palme, masque, tuba; balles et ballons; planches à voile, surf, matériel pour sport de combat, gants et sacs de boxe; archerie; boules de pétanque, cerfs-volants; cannes à pêche, moulinets paniers à pêche, épuisettes, leurres.Appareils de culture physique et engins pour exercice corporel, rameurs, home-trainers, bancs de musculation, bicyclette fixe d'entrainement. Tentes cycles, porte-vélo Selles, brides et matériel d'équitation, sacs à dos, sacs de sport, sacs de montagne

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.