Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAMPAGNE +
EURL SEGECOM

Numéro de dépôt :
95592060
Date de dépôt :
09/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/10/2005

Présentation de la marque CAMPAGNE +

Déposée le 9 octobre 1995 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) SEGECOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAMPAGNE + » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-46 du 17 novembre 1995.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) SEGECOM domicilié(e) BP 308, 17000 La Rochelle - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, P. Louvidat Gérant SEGECOM - France.

La marque CAMPAGNE + a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95592060.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAMPAGNE + est expirée depuis le 9 octobre 2005.

SEGECOM a également déposé les autres marques suivantes : LA ROUTE DU COGNAC , INVESTIA


EURL SEGECOM - BP 308, 17000 La Rochelle - France


P. Louvidat Gérant SEGECOM - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-24

Publication - Publication le 17 nov. 1995 au BOPI 1995-46

Produits de l'imprimerie, papier, carton et produits en ces matières à savoir: journaux.Articles pour reliure photographe papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau à l'exception des meubles, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), produits en matières plastiques pour l'emballage à savoir: sacs, sachets, feuilles et films.Cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés