Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

BIEN'VU les bonnes Affaires
SEGBA SARL Centre d'affaires les Nations

Numéro de dépôt :
3344259
Date de dépôt :
02/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANCY
BIEN\'VU les bonnes Affaires de SEGBA Centre d\'affaires les Nations

Présentation de la marque BIEN'VU les bonnes Affaires

Déposée le 2 mars 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEGBA Centre d'affaires les Nations auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY), la marque française « BIEN'VU les bonnes Affaires »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEGBA Centre d'affaires les Nations domicilié(e) 23, boulevard de l'Europe,54500 VANDOEUVRE LES NANCY - 54500 - France et immatriculée sous le numéro RCS RCS Na ncy en co urs .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEGBA SARL Centre d'affaires les Nations domicilié(e) 23, boulevard de L'Europe,54500 VANDOEUVRE LES NANCY - 54500 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 38


SEGBA SARL Centre d'affaires les Nations - 23, boulevard de l'Europe,54500 VANDOEUVRE LES NANCY - 54500 - France - SIREN RCS Nancy en cours


SEGBA SARL Centre d'affaires les Nations - 23, boulevard de L'Europe,54500 VANDOEUVRE LES NANCY - 54500 - France


Inscription le 29 septembre 2005 - Rejet total n°419032 - Publication au BOPI 2005-09-29

Publication - Publication le 8 avr. 2005 au BOPI 2005-14

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Télécommunications.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.