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Marques déposées par la société SEGAY PATRICK JEAN-CLAUDE
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MAGNET'TERRE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

MAGNET'TERRE
SEGAY PATRICK JEAN-CLAUDE

Numéro de dépôt :
92440515
Date de dépôt :
28/10/1992
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque MAGNET'TERRE

Déposée le 28 octobre 1992 par la société SEGAY PATRICK JEAN-CLAUDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MAGNET'TERRE »

Le déposant est la société SEGAY PATRICK JEAN-CLAUDE domicilié(e) CHEMIN DE LA TOURETTE, BOISSET ET GAUJAC, 30140 AUDUZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 411 653 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEGAY PATRICK - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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SEGAY PATRICK JEAN-CLAUDE - CHEMIN DE LA TOURETTE, BOISSET ET GAUJAC, 30140 AUDUZE - France - SIREN 322411653


SEGAY PATRICK - France


Publication - Publication le 18 déc. 1992 au BOPI 1992-45

Petits objets en céramique ou en terre cuite aimantés à thème pouvant éventuellement servir de support publicitaire