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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEGASEL
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SEGASEL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SEGASEL
SEGASEL, SAS

Numéro de dépôt :
3750815
Date de dépôt :
02/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration :
02/07/2030
SEGASEL de SEGASEL

Présentation de la marque SEGASEL

Déposée le 2 juillet 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEGASEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), la marque française « SEGASEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-31 du 6 août 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SEGASEL domicilié(e) Route de Nantes, BP 36, 85110 CHANTONNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 617 949 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SELARL LANGLAIS, M. LANGLAIS Pierre domicilié(e) 33 rue de Strasbourg, 44000 NANTES - France.

La marque SEGASEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3750815.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SEGASEL arrivera à expiration en date du 2 juillet 2030.

SEGASEL a également déposé les autres marques suivantes : AVICARE


SEGASEL, SAS - Route de Nantes, BP 36, 85110 CHANTONNAY - France - SIREN 781617949


SELARL LANGLAIS, M. LANGLAIS Pierre - 33 rue de Strasbourg, 44000 NANTES - France


Publication - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-31

Enregistrement avec modification - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49

Renouvellement sans limitation le 24 juin 2020 n°2752239 - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-06-24

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.