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Marques déposées par SEGARD JEAN MICHEL
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artipôle GROUPEMENT DES ARTISANS DU BATIMENT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

artipôle GROUPEMENT DES ARTISANS DU BATIMENT
SEGARD JEAN MICHEL

Numéro de dépôt :
3793136
Date de dépôt :
24/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/12/2020
artipôle GROUPEMENT DES ARTISANS DU BATIMENT de SEGARD JEAN MICHEL

Présentation de la marque artipôle GROUPEMENT DES ARTISANS DU BATIMENT

Déposée le 24 décembre 2010 par SEGARD JEAN MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « artipôle GROUPEMENT DES ARTISANS DU BATIMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-02 du 14 janvier 2011.

Le déposant est SEGARD JEAN MICHEL domicilié(e) 17 RUE BROUARDEL - 31000 - TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEGARD JEAN MICHEL domicilié(e) 17 RUE BROUARDEL - 31000 - TOULOUSE - France.

La marque artipôle GROUPEMENT DES ARTISANS DU BATIMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3793136.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque artipôle GROUPEMENT DES ARTISANS DU BATIMENT est expirée depuis le 24 décembre 2020.


SEGARD JEAN MICHEL - 17 RUE BROUARDEL - 31000 - TOULOUSE - France


SEGARD JEAN MICHEL - 17 RUE BROUARDEL - 31000 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2011-02

Enregistrement avec modification - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale, l'ensemble de ces services étant fournis par un artisan.