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Marques déposées par monsieur Segard Jean-Baptiste
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EP Tender
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EP Tender
M. Segard Jean-Baptiste

Numéro de dépôt :
3899944
Date de dépôt :
23/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/02/2022
EP Tender de Segard Jean-Baptiste

Présentation de la marque EP Tender

Déposée le 23 février 2012 par monsieur Segard Jean-Baptiste auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EP Tender » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-11 du 16 mars 2012.

Le déposant est monsieur Segard Jean-Baptiste domicilié(e) 16 ch de Pierre Longue - 1212 - GRAND LANCY - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Segard Jean-Baptiste domicilié(e) 16 ch de Pierre Longue - 1212 - GRAND LANCY - Suisse.

La marque EP Tender a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3899944.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EP Tender est expirée depuis le 23 février 2022.


M. Segard Jean-Baptiste - 16 ch de Pierre Longue - 1212 - GRAND LANCY - Suisse


M. Segard Jean-Baptiste - 16 ch de Pierre Longue - 1212 - GRAND LANCY - Suisse


Publication - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11

Enregistrement avec modification - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44

Inscription le 14 mai 2013 - Transmission totale de propriété n°601143 - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-05-14

Inscription le 27 août 2013 - Changement d'adresse n°607733 - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-08-27

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; batteries électriques ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; véhicules électriques ;

Transport ; location de véhicules.