Marque expirée - Marque en non vigueur

PREMACOL
SEGAP SARL

Numéro de dépôt :
3420539
Date de dépôt :
29/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/03/2016
PREMACOL de SEGAP

Présentation de la marque PREMACOL

Déposée le 29 mars 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEGAP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PREMACOL »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEGAP domicilié(e) BP 113, CHEMIN DU ROUMPINAS,83150 BANDOL - 83150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 080 043 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEGAP domicilié(e) BP 113, CHEMIN DU ROUMPINAS,83150 BANDOL - 83150 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PREMACOL est expirée depuis le 29 mars 2016.


SEGAP SARL - BP 113, CHEMIN DU ROUMPINAS,83150 BANDOL - 83150 - France - SIREN 423080043


SEGAP - BP 113, CHEMIN DU ROUMPINAS,83150 BANDOL - 83150 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-36

Publication - Publication le 12 mai 2006 au BOPI 2006-19

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.