Déposée le 20 février 2013 par monsieur SEGALEN Guy
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « BREIZ ARMOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-11 du 15 mars 2013.
Le déposant est monsieur SEGALEN Guy domicilié(e) Penhors - 29710 - POULDREUZIC - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MICHEL POUPON, Mme COTONNEC Isabelle domicilié(e) 4 rue de Kerogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France.
La marque BREIZ ARMOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3984548.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. SEGALEN Guy - Penhors - 29710 - POULDREUZIC - France
CABINET MICHEL POUPON, Mme COTONNEC Isabelle - 4 rue de Kerogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France
Publication - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11
Enregistrement avec modification - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-27
Inscription le 22 mars 2018 - Transmission totale de propriété n°719541 - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2018-03-22
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en ; papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; cartes postales ; menus en papier ou matière plastiques : instruments d'écriture ; papiers à lettres ; enveloppes en papier ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; nappes, sets de table, chemins de table en papier ; dessous de verre, de carafes, de chopes à bière en carton ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Viande (à l'exception des viandes de volaille), poisson, volailles (bénéficiant de l'indication géographique protégée « volaille de Bretagne ») ; gibier ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; fruits confits ; plats préparés et cuisinés à base de poisson et/ou de viande et/ou de volaille (bénéficiant de l'indication géographique protégée « volaille de Bretagne ») et/ou de légumes ; coquilles saint jacques bénéficiant de l'indication géographique protégée Coquilles Saint Jacques des Côtes d'Armor ; crustacés (non vivants) ; coquillages (non vivants) ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; desserts lactés ; yaourts, yaourts à boire ; huiles et graisses comestibles (à l'exception de l'huile d'olive) ; beurre ; margarines ; boissons lactées où le lait prédomine ; boissons lactées composées de fruits ; charcuterie à l'exception du pâté ; pâté conforme au cahier des charges de la demande d'enregistrement de l'indication géographique protégée « Pâté de Campagne Breton », salaisons ; lard ; conserves de viande, de poisson, de volaille (bénéficiant de l'indication géographique protégée « volaille de Bretagne ») ; fromages ; extraits d'algues à usage alimentaire ; consommés ; soupes, potages, préparations pour faire des potages ; bouillons, préparations pour faire des bouillons ; en-cas à base de fruits ; salades de fruits ; salades composées à base de légumes et/ou de viandes et/ou de poissons et/ou de volailles (bénéficiant de l'indication géographique protégée « volaille de Bretagne ») ; jus végétaux pour la cuisine ; mets à base de poisson et/ou de viande et/ou de volaille (bénéficiant de l'indication géographique protégée « volaille de Bretagne ») et/ou de légumes ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; édulcorants alimentaires ; farines bénéficiant de l'indication géographique « Farine de Blé Noir de Bretagne ou Gwinizh du Breizh » et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, pâtes pour pâtisseries et gâteaux, confiserie, viennoiserie, glaces alimentaires, crèmes glacées, sucreries, gaufres ; préparations et poudres pour gâteaux et pâtisseries ; pâtes de fruits (confiserie) ; en-cas à base de céréales ; crêpes (alimentation) et galettes ; miel, sirop de mélasse ; pain d'épices ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments), sauces pour salades ; jus de viande (sauce) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwichs, pizzas ; quiches ; pâtés à la viande ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; boissons à base de cacao, de chocolat, de thé ou de café ; chocolat ; algues (condiments) ; eau de mer pour la cuisine ; préparations aromatiques pour usage alimentaire ; coulis de fruits (sauces) ; marinades, préparations pour marinades ; tartes salées, tartes sucrées ; tourtes ; plats préparés et cuisinés à base de viandes et/ou de poissons et/ou de volailles (bénéficiant de l'indication géographique protégée « volaille de Bretagne) et/ou de légumes et de féculents ; préparations culinaires à base de viandes, et/ou de poissons et/ou de volailles (bénéficiant de l'indication géographique protégée « volaille de Bretagne) et/ou de légumes et de féculents ; salades à base de légumes et/ou de viande et/ou de poisson et/ou de volailles (bénéficiant de l'indication géographique protégée « volaille de Bretagne) et de féculents ;
Bières, eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; jus de légumes ; jus végétaux ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ; boissons sans alcool ; extraits de fruits sans alcool ; essences pour la préparation des boissons ; pastilles, poudres pour boissons gazeuses ; smoothies (boissons de fruits ou de légumes mixées) ; boissons isotoniques ;
Boissons alcooliques bénéficiant des appellations d'origine contrôlée « Pommeau de Bretagne », « eaux-de-vie de cidre de Bretagne » et « eaux-de-vie de Poiré de Bretagne » et bénéficiant de l'indication géographique protégée « Cidre de Bretagne » ou « cidre Breton » ;
Services de transmission, de communication et de télécommunication par tous moyens, y compris électroniques, informatiques et téléphoniques ; services de transmission, de communication et de télécommunication de messages, d'informations et de toutes autres données, y compris ceux fournis en ligne ou en temps différé à partir de systèmes de traitement de données, de bases de données informatiques ou de réseaux informatiques ou télématiques, y compris les réseaux informatiques mondiaux de télécommunication dits “ Internet et Web ” ; services de courrier et de messagerie électronique et informatique ; services de fournitures d'accès par télécommunication et de connexion à des bases de données informatiques ou à des réseaux informatiques ou télématiques, y compris les réseaux informatiques mondiaux de télécommunication dits “ Internet et Web ” ; services de télécommunication fournis par l'intermédiaire des réseaux informatiques mondiaux de télécommunication ;
Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; services de loisirs ; mise à disposition d'installations de loisirs ; mise à disposition d'installations et d'infrastructures sportives (à l'exception des véhicules) et notamment des appareils de musculation ; mise à disposition d'infrastructures aquatiques notamment piscines, jacuzzi ; services de musées (présentation, exposition) ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de loteries ; réservation de places de spectacles ; représentation de spectacles ; services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs ; services de bars ; cafés-restaurants ; cafétérias ; services de restauration rapide et permanent ; restaurants libre service ; hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; pensions pour les animaux ; location de constructions transportables ; mise à disposition de terrains de camping ; services de camps de vacances (hébergement) ; agence de logements (hôtels, pensions).
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