Déposée le 17 juillet 2000 par SEGALEN Guy
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « BREIZ-AR-MOOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-35 du 1 septembre 2000.
Le déposant est SEGALEN Guy domicilié(e) Penhors Plage - 29710 - POULDREUZIC - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MICHEL POUPON domicilié(e) 4 rue de Kerogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France.
La marque BREIZ-AR-MOOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3042490.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SEGALEN Guy - Penhors Plage - 29710 - POULDREUZIC - France
CABINET MICHEL POUPON - 4 rue de Kerogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-52
Publication - Publication le 1 sept. 2000 au BOPI 2000-35
Renouvellement sans limitation le 13 juillet 2010 n°2446343 - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-07-13
Inscription le 22 mars 2018 - Transmission totale de propriété n°719540 - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2018-03-22
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes à savoir : linge de tables en papier, cartonnages, tubes en carton, papiers à lettres, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage, en papier ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures, photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage non compris dans d'autres classes à savoir : sacs, sachets, films et feuilles ; cartes à jouter ; caractères d'imprimerie ; clichés, livres, peintures (tableaux) encadrées ou non ; aquarelles, lithographies, objets d'art lithographiés, dessin, gravures, chevalets pour la peinture ; drapeaux (en papier) ; papier d'emballage ; cartes postales ; serre-livres ; stylos. Petit meuble, glaces (miroirs), cadres ; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir : objets d'art, boîtes, caisses, statuettes, figurines, récipients d'emballage, coffrets à bijoux (non en métaux précieux) ; petits coffres, coffrets, dessertes, consoles, étagères, piédestaux pour pots à fleurs, mobiles (objets pour la décoration), paravents ; plateaux de tables, porte revues, présentoirs, coussins ; coquillages (coquilles), corail ; vannerie. Vêtements, tee-shirt, cravates, foulards, chaussures, chapellerie. Jeux, jouets, articles de gymnastiques et de sport, notamment sports de mer, à l'exception des vêtements, chaussures et tapis ; décorations pour arbres de Noël.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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