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Marques déposées par SEGALAS CLAUDE
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PECHER MIGNON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PECHER MIGNON
SEGALAS CLAUDE

Numéro de dépôt :
93478580
Date de dépôt :
28/07/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/07/2003

Présentation de la marque PECHER MIGNON

Déposée le 28 juillet 1993 par SEGALAS CLAUDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PECHER MIGNON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-36 du 10 septembre 1993.

Le déposant est SEGALAS CLAUDE, domicilié(e) MAS DE L'ILON, 30840 MEYNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEGALAS CLAUDE - France.

La marque PECHER MIGNON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93478580.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PECHER MIGNON est expirée depuis le 28 juillet 2003.


SEGALAS CLAUDE - MAS DE L'ILON, 30840 MEYNES - France


SEGALAS CLAUDE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-02

Publication - Publication le 10 sept. 1993 au BOPI 1993-36

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