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Marques déposées par la société SEGAL Isabelle
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Oscarine
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Oscarine
SEGAL Isabelle

Numéro de dépôt :
4300607
Date de dépôt :
20/09/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
20/09/2026
Oscarine de SEGAL Isabelle

Présentation de la marque Oscarine

Déposée le 20 septembre 2016 par la société SEGAL Isabelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Oscarine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-41 du 14 octobre 2016.

Le déposant est la société SEGAL Isabelle domicilié(e) 9 Rue Beautreillis - 75004 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 801 546 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Isabelle SEGAL domicilié(e) 9 Rue Beautreillis - 75004 - PARIS - France.

La marque Oscarine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4300607.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Oscarine arrivera à expiration en date du 20 septembre 2026.

SEGAL Isabelle a également déposé les autres marques suivantes : OSCARINE


SEGAL Isabelle - 9 Rue Beautreillis - 75004 - PARIS - France - SIREN 432801546


Isabelle SEGAL - 9 Rue Beautreillis - 75004 - PARIS - France


Publication - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-41

Enregistrement avec modification - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-22

Inscription le 6 juillet 2017 - Rejet partiel n°703454 - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-07-06

– produits de l'imprimerie.