Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PHILTRE D'OR CAFE UNIQUE AU GOUT DELICAT A L'AROME ENVOUTANT
SEGAFREDO ZANETTI

Numéro de dépôt :
96649060
Date de dépôt :
04/11/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/11/2006

Présentation de la marque PHILTRE D'OR CAFE UNIQUE AU GOUT DELICAT A L'AROME ENVOUTANT

Déposée le 4 novembre 1996 par la société SEGAFREDO ZANETTI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PHILTRE D'OR CAFE UNIQUE AU GOUT DELICAT A L'AROME ENVOUTANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-50 du 13 décembre 1996.

Le déposant est la société SEGAFREDO ZANETTI domicilié(e) 14 boulevard Industriel, 76301 SOTTEVILLE LES ROUEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 650 501 208 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque PHILTRE D'OR CAFE UNIQUE AU GOUT DELICAT A L'AROME ENVOUTANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96649060.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHILTRE D'OR CAFE UNIQUE AU GOUT DELICAT A L'AROME ENVOUTANT est expirée depuis le 4 novembre 2006.

SEGAFREDO ZANETTI a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , AU GOUT DELICAT A L'AROME ENVOUTANT , PHILTRE D'OR CAFE UNIQUE AU GOUT DELICAT A L'AROME ENVOUTANT PUR ARABICA D'ALTITUDE , CAFE UNIQUE AU GOUT DELICAT A L'AROME ENVOUTANT , (Marque figurative)


SEGAFREDO ZANETTI - 14 boulevard Industriel, 76301 SOTTEVILLE LES ROUEN - France - SIREN 650501208


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-33

Publication - Publication le 13 déc. 1996 au BOPI 1996-50

Café, aromates de café, boisson à base de café, préparation végétale remplaçant le café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir