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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEGAFREDO ZANETTI FRANCE
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TOZA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TOZA
SEGAFREDO ZANETTI FRANCE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1208639
Date de dépôt :
07/07/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/07/2022

Présentation de la marque TOZA

Déposée le 7 juillet 1982 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEGAFREDO ZANETTI FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOZA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SEGAFREDO ZANETTI FRANCE domicilié(e) 14, Boulevard Industriel - 76300 - SOTTEVILLE LES ROUEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 650 501 208 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France.

La marque TOZA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1208639.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque TOZA est expirée depuis le 7 juillet 2022.

SEGAFREDO ZANETTI FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : STENTOR , MAESTRI DELL'ESPRESSO , PHILTRE D'OR , TENOR , MOKA FILTRE PUR ARABICA STENTOR , STENTOR EQUILIBRE AROME DU SOIR SANS CAFEINE , QUOTIDIEN , PHILTRE D'OR , COSTA CALDA , UP CUP


SEGAFREDO ZANETTI FRANCE, Société par Actions Simplifiée - 14, Boulevard Industriel - 76300 - SOTTEVILLE LES ROUEN - France - SIREN 650501208


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 29 mai 2002 n°2221876 - Publication au BOPI 2002-05-29

Inscription le 26 juin 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°55751 - Publication au BOPI 1991-06-26

Renouvellement sans limitation n°2006651 - Publication au BOPI 1993-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-47

Renouvellement sans limitation le 27 juin 2012 n°2503010 - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-06-27

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café.