TOZA
Présentation de la marque TOZA
Déposée le 7 juillet 1982 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEGAFREDO ZANETTI FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOZA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque TOZA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1208639.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque TOZA est expirée depuis le 7 juillet 2022.
SEGAFREDO ZANETTI FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 29 mai 2002 n°2221876 - Publication au BOPI 2002-05-29
Inscription le 26 juin 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°55751 - Publication au BOPI 1991-06-26
Renouvellement sans limitation n°2006651 - Publication au BOPI 1993-16
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-47
Renouvellement sans limitation le 27 juin 2012 n°2503010 - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-06-27