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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEGAFREDO ZANETTI FRANCE
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TENOR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TENOR
SEGAFREDO ZANETTI FRANCE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1655141
Date de dépôt :
11/04/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/04/2021

Présentation de la marque TENOR

Déposée le 11 avril 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEGAFREDO ZANETTI FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TENOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SEGAFREDO ZANETTI FRANCE domicilié(e) 14 Boulevard Industriel - 76300 - SOTTEVILLE-LES-ROUEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 650 501 208 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France.

La marque TENOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1655141.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TENOR est expirée depuis le 11 avril 2021.

SEGAFREDO ZANETTI FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : STENTOR , MAESTRI DELL'ESPRESSO , PHILTRE D'OR , MOKA FILTRE PUR ARABICA STENTOR , STENTOR EQUILIBRE AROME DU SOIR SANS CAFEINE , QUOTIDIEN , PHILTRE D'OR , COSTA CALDA , UP CUP , Vrai Idée du Partage


SEGAFREDO ZANETTI FRANCE, Société par Actions Simplifiée - 14 Boulevard Industriel - 76300 - SOTTEVILLE-LES-ROUEN - France - SIREN 650501208


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France


Renouvellement avec limitation le 4 avril 2001 n°2195865 - Publication au BOPI 2001-04-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-37

Inscription le 9 juin 1997 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°238174 - Publication au BOPI 1997-06-09

Renouvellement sans limitation le 7 mars 2011 n°2464961 - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-03-07

Café, thé, cacao, chocolat, chicorée, succédanés du café, mélanges de ces produits.