Accueil marques.expert
/
Marques déposées par SEGAFREDO ZANETTI FRANCE
/
ORIGINES DOUCES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORIGINES DOUCES
SEGAFREDO ZANETTI FRANCE

Numéro de dépôt :
92407461
Date de dépôt :
26/02/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/02/2002

Présentation de la marque ORIGINES DOUCES

Déposée le 26 février 1992 par SEGAFREDO ZANETTI FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORIGINES DOUCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-09 du 10 avril 1992.

Le déposant est SEGAFREDO ZANETTI FRANCE, domicilié(e) 14 boulevard Industriel, 76300 SOTTEVILLE-LES-ROUEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque ORIGINES DOUCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92407461.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORIGINES DOUCES est expirée depuis le 26 février 2002.

SEGAFREDO ZANETTI FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : STENTOR , MAESTRI DELL'ESPRESSO , PHILTRE D'OR , TENOR , MOKA FILTRE PUR ARABICA STENTOR , STENTOR EQUILIBRE AROME DU SOIR SANS CAFEINE , QUOTIDIEN , PHILTRE D'OR , COSTA CALDA , UP CUP


SEGAFREDO ZANETTI FRANCE - 14 boulevard Industriel, 76300 SOTTEVILLE-LES-ROUEN - France


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Errata - Publication au BOPI 1992-31

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-27

Publication - Publication le 10 avr. 1992 au BOPI 1992-09

Café