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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SEGAFREDO ZANETTI FRANCE
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SEGAFREDO ZANETTI FRANCE S.A.

Numéro de dépôt :
1423516
Date de dépôt :
17/08/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/08/2007
Marque figurative de SEGAFREDO ZANETTI FRANCE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 17 août 1987 par la Société Anonyme (SA) SEGAFREDO ZANETTI FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEGAFREDO ZANETTI FRANCE domicilié(e) 14 Boulevard Industriel, 76300 SOTTEVILLE LES ROUEN (dossier no 2092045) - France et immatriculée sous le numéro RCS 650 501 208 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2092045) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1423516.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 17 août 2007.

SEGAFREDO ZANETTI FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : STENTOR , MAESTRI DELL'ESPRESSO , PHILTRE D'OR , TENOR , MOKA FILTRE PUR ARABICA STENTOR , STENTOR EQUILIBRE AROME DU SOIR SANS CAFEINE , QUOTIDIEN , PHILTRE D'OR , COSTA CALDA , UP CUP


SEGAFREDO ZANETTI FRANCE S.A. - 14 Boulevard Industriel, 76300 SOTTEVILLE LES ROUEN (dossier no 2092045) - France - SIREN 650501208


NOVAMARK - (dossier no 2092045) - France


Renouvellement sans limitation le 12 juin 1997 n°2092045 - Publication au BOPI 1997-06-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-05

Inscription le 26 juin 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°55751 - Publication au BOPI 1991-06-26

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, biscuiterie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir.