Marque renouvelée - Marque en non vigueur

EQUILIBRE
SEGAFREDO ZANETTI FRANCE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1709042
Date de dépôt :
29/11/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/11/2021
EQUILIBRE de SEGAFREDO ZANETTI FRANCE

Présentation de la marque EQUILIBRE

Déposée le 29 novembre 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEGAFREDO ZANETTI FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EQUILIBRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SEGAFREDO ZANETTI FRANCE domicilié(e) 14 Boulevard Industriel - 76300 - SOTTEVILLE LES ROUEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 650 501 208 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France.

La marque EQUILIBRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1709042.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque EQUILIBRE est expirée depuis le 29 novembre 2021.

SEGAFREDO ZANETTI FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : STENTOR , MAESTRI DELL'ESPRESSO , PHILTRE D'OR , TENOR , MOKA FILTRE PUR ARABICA STENTOR , STENTOR EQUILIBRE AROME DU SOIR SANS CAFEINE , QUOTIDIEN , PHILTRE D'OR , COSTA CALDA , UP CUP


SEGAFREDO ZANETTI FRANCE, Société par Actions Simplifiée - 14 Boulevard Industriel - 76300 - SOTTEVILLE LES ROUEN - France - SIREN 650501208


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-18

Renouvellement sans limitation le 23 août 2001 n°2204806 - Publication au BOPI 2001-08-23

Renouvellement sans limitation le 5 octobre 2011 n°2481577 - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-10-05

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