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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEGAFREDO ZANETTI FRANCE
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COSTA CALDA
Marque renouvelée - Marque en vigueur

COSTA CALDA
SEGAFREDO ZANETTI FRANCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1362796
Date de dépôt :
08/07/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/07/2026

Présentation de la marque COSTA CALDA

Déposée le 8 juillet 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEGAFREDO ZANETTI FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COSTA CALDA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SEGAFREDO ZANETTI FRANCE domicilié(e) 14 BOULEVARD INDUSTRIEL - 76300 - SOTTEVILLE-LES-ROUEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 650 501 208 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme RIVIERE Laurence domicilié(e) Batiment O2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE Cedex - France.

La marque COSTA CALDA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1362796.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque COSTA CALDA arrivera à expiration en date du 8 juillet 2026.

SEGAFREDO ZANETTI FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : STENTOR , MAESTRI DELL'ESPRESSO , PHILTRE D'OR , TENOR , MOKA FILTRE PUR ARABICA STENTOR , STENTOR EQUILIBRE AROME DU SOIR SANS CAFEINE , QUOTIDIEN , PHILTRE D'OR , UP CUP , Vrai Idée du Partage


SEGAFREDO ZANETTI FRANCE, Société par actions simplifiée - 14 BOULEVARD INDUSTRIEL - 76300 - SOTTEVILLE-LES-ROUEN - France - SIREN 650501208


NOVAGRAAF FRANCE, Mme RIVIERE Laurence - Batiment O2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 4 mai 2006 n°2314139 - Publication au BOPI 2006-05-04

Inscription le 26 juin 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°55751 - Publication au BOPI 1991-06-26

Renouvellement sans limitation n°2071596 - Publication au BOPI 1996-32

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-52

Renouvellement sans limitation le 26 mai 2016 n°2619307 - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-05-26

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, biscuiterie et confiserie, glace comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir.