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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEGAFREDO ZANETTI FRANCE
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COM' AL BAR
Marque renouvelée - Marque en vigueur

COM' AL BAR
SEGAFREDO ZANETTI FRANCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
97708894
Date de dépôt :
15/12/1997
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
15/12/2027

Présentation de la marque COM' AL BAR

Déposée le 15 décembre 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEGAFREDO ZANETTI FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « COM' AL BAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-04 du 23 janvier 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SEGAFREDO ZANETTI FRANCE domicilié(e) 14 BOULEVARD INDUSTRIEL - 76300 - SOTTEVILLE-LES-ROUEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 650 501 208 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Novagraaf France, Mme ROGER Carole domicilié(e) 2 RUE Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France.

La marque COM' AL BAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97708894.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque COM' AL BAR arrivera à expiration en date du 15 décembre 2027.

SEGAFREDO ZANETTI FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : STENTOR , MAESTRI DELL'ESPRESSO , PHILTRE D'OR , TENOR , MOKA FILTRE PUR ARABICA STENTOR , STENTOR EQUILIBRE AROME DU SOIR SANS CAFEINE , QUOTIDIEN , PHILTRE D'OR , COSTA CALDA , UP CUP


SEGAFREDO ZANETTI FRANCE, Société par actions simplifiée - 14 BOULEVARD INDUSTRIEL - 76300 - SOTTEVILLE-LES-ROUEN - France - SIREN 650501208


Novagraaf France, Mme ROGER Carole - 2 RUE Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 31 octobre 2007 n°2354596 - Publication au BOPI 2007-10-31

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-21

Publication - Publication le 23 janv. 1998 au BOPI 1998-04

Renouvellement sans limitation le 20 octobre 2017 n°2662355 - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2017-10-20

Machines à vapeur pour café ; moulins à café autres qu'à main ; parties de ces machines. Cafetières électriques, percolateurs à café électriques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.