Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SEGAFREDO ZANETTI FRANCE
/
CAFE DE BRIO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAFE DE BRIO
SEGAFREDO ZANETTI FRANCE Société Anonyme à conseil administration

Numéro de dépôt :
3270320
Date de dépôt :
28/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/01/2014
CAFE DE BRIO de SEGAFREDO ZANETTI FRANCE

Présentation de la marque CAFE DE BRIO

Déposée le 28 janvier 2004 par la Société Anonyme (SA) SEGAFREDO ZANETTI FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAFE DE BRIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-10 du 5 mars 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEGAFREDO ZANETTI FRANCE domicilié(e) 14 Bld Industriel,76301 SOTTEVILLE LES ROUEN - 76301 - France et immatriculée sous le numéro RCS 650 501 208 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex - 92593 - France.

La marque CAFE DE BRIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3270320.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAFE DE BRIO est expirée depuis le 28 janvier 2014.

SEGAFREDO ZANETTI FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : STENTOR , MAESTRI DELL'ESPRESSO , PHILTRE D'OR , TENOR , MOKA FILTRE PUR ARABICA STENTOR , STENTOR EQUILIBRE AROME DU SOIR SANS CAFEINE , QUOTIDIEN , PHILTRE D'OR , COSTA CALDA , UP CUP


SEGAFREDO ZANETTI FRANCE Société Anonyme à conseil administration - 14 Bld Industriel,76301 SOTTEVILLE LES ROUEN - 76301 - France - SIREN 650501208


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex - 92593 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-27

Inscription le 14 juin 2005 - Transmission totale de propriété n°413542 - Publication au BOPI 2005-06-14

Publication - Publication le 5 mars 2004 au BOPI 2004-10

Inscription le 27 mai 2013 - Changement d'adresse n°601728 - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-05-27

Café.