SEGAFREDO ZANETTI FRANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3700821
Date de dépôt :
23/12/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/12/2029
Présentation de la marque AROME & SENSATION
Déposée par voie électronique le 23 décembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEGAFREDO ZANETTI FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « AROME & SENSATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-04 du 29 janvier 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SEGAFREDO ZANETTI FRANCE domicilié(e) 14 BOULEVARD INDUSTRIEL - 76300 - SOTTEVILLE-LES-ROUEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 650 501 208 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme RIVIERE Laurence domicilié(e) 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - Asnières-sur-Seine Cedex - France.
La marque AROME & SENSATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3700821.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SEGAFREDO ZANETTI FRANCE, Société par actions simplifiée - 14 BOULEVARD INDUSTRIEL - 76300 - SOTTEVILLE-LES-ROUEN - France - SIREN 650501208
NOVAGRAAF FRANCE, Mme RIVIERE Laurence - 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - Asnières-sur-Seine Cedex - France
Publication - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2010-04
Enregistrement sans modification - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-21
Renouvellement sans limitation le 15 novembre 2019 n°2730701 - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2019-11-15
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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