Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AROME DU SOIR
SEGAFREDO ZANETTI FRANCE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
92407462
Date de dépôt :
26/02/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/02/2022

Présentation de la marque AROME DU SOIR

Déposée le 26 février 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEGAFREDO ZANETTI FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AROME DU SOIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-09 du 10 avril 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SEGAFREDO ZANETTI FRANCE domicilié(e) 14 Boulevard Industriel - 76300 - SOTTEVILLE-LES-ROUEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 650 501 208 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France.

La marque AROME DU SOIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92407462.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque AROME DU SOIR est expirée depuis le 26 février 2022.

SEGAFREDO ZANETTI FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : STENTOR , MAESTRI DELL'ESPRESSO , PHILTRE D'OR , TENOR , MOKA FILTRE PUR ARABICA STENTOR , STENTOR EQUILIBRE AROME DU SOIR SANS CAFEINE , QUOTIDIEN , PHILTRE D'OR , COSTA CALDA , UP CUP


SEGAFREDO ZANETTI FRANCE, Société par Actions Simplifiée - 14 Boulevard Industriel - 76300 - SOTTEVILLE-LES-ROUEN - France - SIREN 650501208


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 7 février 2002 n°2215044 - Publication au BOPI 2002-02-07

Errata - Publication au BOPI 1992-31

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-27

Publication - Publication le 10 avr. 1992 au BOPI 1992-09

Renouvellement sans limitation le 27 janvier 2012 n°2490352 - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-01-27

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